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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7d
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Société MEUBLES'IN-Soleilhavoup-19460- NAVES représenté par Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 10 OCTOBRE 2014 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01097_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Stéphane Gueguein, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 janvier 2026.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01059_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Stéphane Gueguein, - les conclusions de Mme Héloïse Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Ferrand, représentant Mme AC..., et de Me Brochelard, représentant M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01393_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Stéphane Gueguein, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00301_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Frédéric Faïck, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, M. Julien Dufour, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 février 2024.
Source officielle5e chambre civile
631834ba0876004f131a5fa9
6 septembre 2022
6 septembre 2022
NOVEMBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 18/03049 APPELANTE : Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE ISIS EUROPA représenté par son syndic en exercice la SARL STEPHANE
Source officielle6ème chambre 2ème section
68e409ca681ed727f2a445fb
3 octobre 2025
3 octobre 2025
352J-W-B7F-CVMVZ N° MINUTE : Assignation du : 03 Novembre 2021 JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2025 DEMANDERESSE Madame [R] [M] [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Jeanne GAILLARD
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01521_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Nataf, représentant la société Cabinet Continental. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01053_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Cheysson, représentant la Société AMG Féchoz. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01974_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Lamy, représentant la société Terra Compétences.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01155_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Stéphane Gueguein, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. et Mme C, ressortissants albanais, sont entrés régulièrement en France le 22 février 2024.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00399_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Stéphane Gueguein, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02851_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Barale substituant Me Michelot, représentant de la SARL Cybertech Computer.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02902_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Ribes, représentant Mme B C, veuve D.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02903_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Ribes, représentant M. et Mme B et D C.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02282_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Stéphane Gueguein, - et les observations de Me Debril, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02743_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Stéphane Gueguein a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
69708b56cdc6046d4714a251
20 janvier 2026
20 janvier 2026
EXPRO, JCP de BRIVE LA GAILLARDE (selon arrêt de renvoi du 29 janvier 2025 rendu par la Cour de cassation de PARIS, suite à arrêt de la Cour d'appel de LIMOGES du 15 juin 2023).
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00093
28 février 2018
28 février 2018
Castel, Mme Drai, MM.de Larosière de Champfeu, Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2204481_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Frédéric Profizi, Nathalie Bourgard, Laurent Atallah, Mathilde Odar, Pierre Pueyo, Isabelle Pueyo, Liliane Cluzel, Nicolas Barbaroux, Lingk Evelyn Barbel, Michel Tehakirian, Wanda Benisz, SCI Meuse, Stéphane
Source officiellePage 34 sur 44