Par ailleurs, l'activité de fabrication, production, vente de tous matériaux, revêtements de sols, tapis et moquettes relevait de la société ARS, laquelle possédait à cette fin un établissement secondaire

Par ailleurs, l'activité de fabrication, production, vente de tous matériaux, revêtements de sols, tapis et moquettes relevait de la société ARS, laquelle possédait à cette fin un établissement secondaire

Par ailleurs, l'activité de fabrication, production, vente de tous matériaux, revêtements de sols, tapis et moquettes relevait de la société ARS, laquelle possédait à cette fin un établissement secondaire

Par ailleurs, l'activité de fabrication, production, vente de tous matériaux, revêtements de sols, tapis et moquettes relevait de la société ARS, laquelle possédait à cette fin un établissement secondaire

pour "attirer l'attention", parce qu'il est au milieu de la place ; que l'alarme ne se déclenche que lorsqu'il ouvre la porte de secours pour faire entrer A... avec la bouteille, se rendre jusqu'aux tapis

alors que la notion de port de charges lourdes est considérée à partir de 25kgs pour un homme, et que Monsieur [S] [B] ne démontre aucunement avoir porté des charges lourdes, le couvercle de la boîte à tamis

; - l'assurance responsabilité civile de l'établissement scolaire géré par l'Association doit venir garantir intégralement le dommage subi ; - se pose la question de l'installation éventuelle d'un tapis

l'assurée qu'en qualité de magasinière, elle préparait les commandes, qu'elle prenait les articles avant de les scanner et de les placer dans des bacs, que les bacs remplis, elle les déposait sur un tapis

l'existence de clôtures de la parcelle, d'un stationnement aménagé, de conteneurs poubelles, de l'obligation de respect de la réglementation en vigueur pour le bruit des véhicules et de l'utilisation de tapis

En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que les produits de plus de 8 kilogrammes (kg) disposent d'un code permettant leur enregistrement sans qu'il soit nécessaire de les scanner sur le tapis

Sur la mise en place de barrière Heras pour le périmètre de sécurité en phase démolition sur la zone concernée, si la société fait valoir que le tapis pare-gravat présenté dans l'offre devait être considéré

preuve qui lui incombe de l'exagération des bases d'imposition établies par l'administration en se bornant à contester la part évaluée à 10 % des recettes perçues en espèce pour la vente ambulante de tapis

A, inscrit au registre du commerce en qualité de marchand ambulant de tapis et de linge de maison, a déclaré des bénéfices industriels et commerciaux soumis au régime fiscal des micro-entreprises d'un

assigné en liquidation judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité commerciale vente de carrelage, marbre, luminaires, granit, tapis

Elle exerce une activité de commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage, sous la forme de société à responsabilité limitée.

Christophe LHERMITTE, avocat au barreau de Rennes, toque : 144 DEFENDEUR AU DEFERE Monsieur [M] [X] [B] [Adresse 2] [Localité 5] né le 12 Avril 1964 à ALGERIE Représenté par Me Julien TAMPÉ

Madame [R] [P] soutient qu’elle a glissé en sortant du sauna du club de sport à cause d’une flaque d’eau, et du fait de l’absence de tapis anti-dérapant à la sortie du sauna ou de signalisation.

Un court-circuit sur un fil conducteur cuivre est à l'origine de l'incendie qui s'est très rapidement propagé au tapis de filtre situé sous le véhicule stationné dans la cabine.

le 20 septembre que l'intéressé avait consulté son médecin pour une scapulalgie aiguë, s'est fondé sur les motifs que " quand bien même le travail de M.A..., qui consiste à pousser des colis sur un tapis

parties Mme X...a été engagée à partir du 12 mars 1997 en deux contrats à durée déterminée puis en contrat à durée indéterminée le 1er mars 1998 en qualité de secrétaire-comptable par la société Les Tapis