Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
723 résultats pour « absences injustifiées »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
723 résultats pour « absences injustifiées »
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EXTRAIT
Article Annexe
stress des animaux lors du transport, du déchargement et de l'attente avant l'abattage ; - les conditions de refroidissement et de conservation au froid des viandes ; - les caractéristiques des carcasses : conformation, état d'engraissement, couleur, absence
Article 57-4-1
La direction du casino a la possibilité, dans son règlement intérieur, de fixer la durée maximale de cette absence.
Article 57
La direction du casino a la possibilité, dans son règlement intérieur, de fixer la durée maximale de cette absence.
Article Annexe Ia
Absence d'objet étranger vérifiée. Aéronef configuré pour le vol (commandes, interrupteurs, niveaux). Fermeture et verrouillage des accès. R6.2. Dossier d'intervention complété et signé. Accord du client sur les éventuels reports de travaux.
Article Annexe Ib (suite)
COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C3-1.4 Gérer les aléas de fonctionnement liés au personnel Planning horaire Pertinence de l'analyse du problème posé SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La gestion des absences
Article Annexe 3-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84
Toute absence de plus de 48 heures doit être signalée, sauf cas de force majeure, par écrit au président du conseil général.
Article Annexe III-5 (art. R322-29)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59
Absence de risques et autres facteurs de nuisance "autogènes" Les EPI-SL sont conçus et fabriqués de façon à ne pas engendrer de risques et autres facteurs de nuisance dans les conditions prévisibles d'emploi. 1.2.1.1.
Article Annexe B
Les actions de sensibilisation, d'accompagnement et de contrôle des prescripteurs devront permettre de lutter contre les disparités de prise en charge et le non-respect des référentiels scientifiques, source de dépenses injustifiées.
Article Annexe I
- = Score 0 : absence d'agglutination.
Article Annexe 20
En l’absence de signature de l’avenant à l’issue de ce délai, la caisse informe le médecin du constat de cette absence de signature et met en œuvre les dispositions définies à l’article 5.2 de la présente option. Article 2.2.
Article Annexe I
Objet du contrôle : -étanchéité des cuvettes de rétention (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures) ; -pour les réservoirs fixes, présence de jauge ; -présence de cuvettes de rétention séparées pour les produits susceptibles de
Article Annexe B
(171) Ne sont pas comptés parmi les absences : les diverses sortes de congés, les conflits et le service national. (172) Les tranches choisies sont laissées au choix des établissements. (211) Masse salariale annuelle totale, au sens de la déclaration
Article Annexe
Le collège peut entendre un agent de l'ASN qui a mis en cause l'ASN par une prise de position ou une absence de réaction.
Article Annexe Ib (suite)
CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C3-1.4 Gérer les aléas de fonctionnement liés au personnel Planning horaire Pertinence de l'analyse du problème posé SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La gestion des absences
Article Annexe 18
En l’absence de signature de l’avenant à l’issue de ce délai, la caisse informe le médecin du constat de cette absence de signature et met en œuvre les dispositions définies à l’article 5.2 de la présente option. Article 2.2.
Article ANNEXE IV
-absence de dépôt du rapport réalisé par le candidat ; L'oral -identifier son rôle au sein d'une entreprise, d'un groupe au regard du problème technique à résoudre ; Au cours de cette présentation, d'une durée maximale de 10 minutes, les évaluateurs n'interviennent
LEGIARTI000024744667
En leur absence ou si leur détermination dépend de la réalisation d'évènements incertains, aucune comptabilisation ne doit être effectuée. 3.2 COMPTABILISATION DE LA SORTIE DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Les profits ou les pertes, provenant de la
LEGIARTI000024751073
En leur absence ou si leur détermination dépend de la réalisation d'évènements incertains, aucune comptabilisation ne doit être effectuée. 3.2 COMPTABILISATION DE LA SORTIE DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Les profits ou les pertes, provenant de la
Article Annexe IV
public - du type de service adopté - définir le temps légal de travail pour un agent - congés payés - repos hebdomadaire - coefficients d'entreprise (congés exceptionnels, maladie ) - définir le nombre d'agents - définir la disponibilité - gestion des absences
Article 2
Pour les assemblages entreposés, cette absence de découvrement doit être obtenue même en l'absence de toute action d'isolement.
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