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Codes de loi français

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705 résultats pour « accueil »

ARTICLE

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Article Annexe II

—

Formation dispensée, le cas échéant, par le médecin du travail : Accueil étudiants D.E.S. : Autres : 2.5. Participation études et recherches : 2.5.1. Nature de l'étude : 2.5.2. Organismes responsables ou associés : 2.5.3.

Article Annexe I

—

stockage En dehors des heures d'exploitation du stockage, une surveillance de ce stockage, par gardiennage ou télésurveillance, est mise en place en permanence notamment afin de transmettre l'alerte aux services d'incendie et de secours, d'assurer leur accueil

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

; 5° Les services compétents pour la prise en charge des grossesses en cas de poursuite ou d'interruption ; 6° Les services délivrant le traitement pré et post exposition au VIH ; 7° Les services de police et de gendarmerie dûment formés à cet accueil

Article Annexe I (suite)

—

Accueil et relations avec les interlocuteurs internes et externes 1.2. Communication écrite interne et externe Pôle 2 - organisation 2.1. Participation à la gestion des activités du service 2.2.

Article Annexe I

—

Formation dispensée, le cas échéant, par le médecin du travail : Accueil étudiants D.E.S. Autres. 2.5. Participation études et recherches : 2.5.1. Nature de l'étude. 2.5.2. Organismes responsables ou associés. 2.5.3.

Article Annexe I

—

stockage En dehors des heures d'exploitation du stockage, une surveillance de ce stockage, par gardiennage ou télésurveillance, est mise en place en permanence, notamment afin de transmettre l'alerte aux services d'incendie et de secours, d'assurer leur accueil

Article Annexe III

—

Centres mixtes de contrôle de véhicules de catégorie L et de contrôle de véhicules lourds Dans le cas d’un centre de contrôle réalisant les contrôles des véhicules lourds et des véhicules de catégorie L, les accès, les axes de circulation, les accueils

Article R314-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 51 > 04

Code de l'action sociale et des familles

-Lorsque l'établissement ou le service relève du 2° du I de l'article L. 312-1 du présent code et qu'il accueille régulièrement des jeunes adultes handicapés bénéficiant des dispositions de l'article L. 242-4, la dotation globale intègre la part des financements

Article L313-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

Code de l'action sociale et des familles

L'activité de l'établissement ne peut en aucun cas être appréciée exclusivement au regard du taux d'occupation lorsque la structure fonctionne en accueil temporaire.

Article Annexe V

—

SEQUENCE 5 EXPLOITATION DU PC SECURITE 2 h 00 Thème Fonctionnement d'un poste de sécurité Appel, accueil et guidage des secours publics Contenu Différents matériels du poste de sécurité (Documents, plans, U.A.E, G.T.C, ...)

Article ANNEXE I b

—

Les quantités nécessaires à l'exécution sont estimées C3 : RÉALISER C3. 1 : Organiser son poste de travail UP 2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Organiser son poste de travail Contexte professionnel d'intervention, accueil

LEGIARTI000021672911

—

Département Ordonnateur Année de l'opération Libellé opération Engagé Consommé CP Restes à payer 01 - ALSACE BAS-RHIN 815067 2006 CHU DE STRASBOURG 66 400,00 7 090,00 53 672,93 01 - ALSACE BAS-RHIN 815067 2006 CHU "ACCUEIL

LEGIARTI000050190501

—

France une déclaration comprenant : - une description du lieu permettant d'établir précisément sa position et ses limites géographiques, notamment ses points kilométriques, ou son nom d'usage ; - la liste des classes de marchandises dangereuses accueillies

Article Annexe III

—

cours de cette épreuve le candidat sera interrogé dans l'une des langues enseignées dans les lycées professionnels de l'académie, par l'un des examinateurs qui, à partir d'une conversation en termes simples, tiendra le rôle d'un convive étranger (accueil

Article Annexe I

—

(MC NIVEAU IV) 11 290 € 1025406 TECHNICIEN(NE) EN SOUDAGE (MC NIVEAU IV) 9 550 € 1025507 MAINTENANCE DES SYSTEMES EMBARQUES DE l'AUTOMOBILE (MC NIVEAU V) 5 800 € 1025508 TECHNICIEN(NE) EN RESEAUX ELECTRIQUES (MC NIVEAU IV) 11 755 € 1031101 ACCUEIL

LEGIARTI000022505606

—

fournisseurs de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre Nombre total de réclamations écrites de fournisseurs clôturées durant le trimestre M - 2/M (soit six valeurs suivies : - total ; - accueil

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

l'agriculture, de la forêt et de l'aquaculture tant comme chef d'exploitation que comme salarié agricole, aux métiers de la transformation et de la commercialisation des produits agricoles ainsi qu'aux métiers qui leur sont liés ; 3° De proposer un accueil

LEGIARTI000051282806

—

ARMEE DE L'AIR CENTRE DE DOCUMENTATION TECHNIQUE DE L'ARMEE DE L'AIR 18.602 41 ROMORANTIN-LANTHENAY R/ T ARMEE DE L'AIR GROUPE ENTREPOT DES MATERIELS EN APPROVISIONNEMENT (GEMA) 11.602 41 GIEVRES R/ T ARMEE DE L'AIR ESCADRON TRANSIT ACCUEIL

LEGIARTI000027201625

—

Conformément à l'article L. 311-4 du code de l'action sociale et des familles, une charte des droits et libertés de la personne accueillie est délivrée au résidant ou à son représentant ; - l'article L. 314-12 du code de l'action sociale et des familles

Article Annexe

—

Administration centrale et services extérieurs communs Désignation de l'emploi Niveau de responsabilités exercées Nombre d'emplois à compter du 1er janvier 2001 Nombre de points par emploi à compter du 1er janvier 2001 Accueil standard

Page 34 · 705 résultats

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