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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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682 résultats pour « box sécurisé »

ARTICLE

CODE

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LEGIARTI000029537037

—

Winston, en 95 g) 23,40 Sans changement CIGARES Candlelight cigarillos Sumatra, en 10 0,31 3,10 0,32 3,20 Candlelight cigarillos vanilla, en 10 0,31 3,10 0,32 3,20 Candlelight cigarillos vanilla filter, en 10 0,31 3,10 0,32 3,20 Collection box

Article Annexe Ib

—

Les données sont classées, protégées et sécurisées. .

Article Annexe Ib

—

Le poste de travail est maintenu en état de fonctionnement, rangé, propre et sécurisé.

LEGIARTI000047321646

—

rapports-entre-proprietaires-et-locataire ; Pour constituer un dossier de location : le service "DossierFacile" , le dossier de location numérique de l'Etat, propose aux candidats locataires du parc privé une aide pour la constitution d'un dossier de location conforme et sécurisé

Article Annexe I (suite)

—

Sauvegarde et récupération des données, accès sécurisé, antivirus. Modes de communication entre l'utilisateur et le micro-ordinateur. Contrôle de l'impression au travers du gestionnaire d'impression. 1.2.4.2.

Article Annexe I (suite)

—

L'immobilisation de la grume est assurée pour un tronçonnage sécurisé. Le toisé et le cubage sont effectués en tenant compte des normes en vigueur.

Article L422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

conventionnés en application de l'article L. 831-1 du présent code, en vue de proposer des places d'hébergement d'urgence et d'hébergement relais ou d'insertion, centres d'hébergement et de réinsertion sociale, au sein de structures spécifiques et sécurisées

Article L422-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

conventionnés en application de l'article L. 831-1 du présent code, en vue de proposer des places d'hébergement d'urgence et d'hébergement relais ou d'insertion, centres d'hébergement et de réinsertion sociale, au sein de structures spécifiques et sécurisées

Article Annexe

—

Vous pouvez ainsi donner des indications concernant votre maintien à domicile dans la mesure du possible et vos préférences si vous deviez, au vu de votre état de santé, être hébergé dans un milieu de vie plus sécurisé et mieux adapté à vos besoins.

Article Annexe I

—

Prévention des chutes et collisions Les piétons circulent de manière sécurisée entre les zones de dépôts de déchets. a) Quai de déchargement en hauteur Lorsque le quai de déchargement des déchets est en hauteur, un dispositif antichute adapté est installé

Article Annexe

—

électroniquement pour en assurer l'authenticité et, à l'exception des communications électroniques utilisant la bande des 5,8 GHz ou 5,9 GHz définie dans la norme Dedicated Short Range Communications (DSRC) objet des articles 20,22,28,29,43,44,52,64,65 et 69, sécurisé

Article Annexe II

—

Le site est sécurisé. L'ensemble des procédures est respecté. L'alerte est donnée rapidement et avec pertinence. Les traces et indices sont utilisables pour l'enquête.

LEGIARTI000024751079

—

garantie versés sous forme de titres ne sont pas comptabilisés ici mais dans des comptes de hors bilan. 1.4 LES DETTES DIVERSES Les dettes diverses comprennent les dépôts de garantie en espèces reçus par l'Etat et les appels de marge mis en place pour sécuriser

LEGIARTI000049827483

—

Agence nationale des titres sécurisés. Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail. Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances. Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs.

Article Annexe (suite)

—

Pour assurer l'élaboration et la télétransmission des feuilles de soins électroniques sécurisées, le masseur-kinésithérapeute s'engage à se doter : La réalisation et l'émission de feuilles de soins électroniques conformément aux spécifications SESAM-Vitale

Article Annexe (suite)

—

Les équipements des forces spéciales continueront à faire l'objet d'un effort spécifique, marqué en particulier par la réalisation du programme de transmissions sécurisées MELCHIOR, l'acquisition d'un parc de jumelles de vision nocturne haute performance

LEGIARTI000024750724

—

garantie versés sous forme de titres ne sont pas comptabilisés ici mais dans des comptes de hors bilan. 1.4 LES DETTES DIVERSES Les dettes diverses comprennent les dépôts de garantie en espèces reçus par l'Etat et les appels de marge mis en place pour sécuriser

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Chaque poste de travail est muni d'un organe de service permettant d'arrêter tout ou partie des fonctions de la machine, en fonction des dangers existants, de manière à sécuriser la machine.

Article Annexe V

—

. - lorsqu'un flux de navigation conséquent est identifié entre 2 zones, il convient qu'une route maritime au moins soit sécurisée par une signalisation adéquate, adaptée au type et à la densité de la navigation ; 1.3.

Article 1

—

Chapitre VI : Infrastructures pour le stationnement sécurisé des vélos, Art. R136-4, Sct. Chapitre VII : Annexe environnementale, Art. D137-1, Art. D137-2, Art. D137-3, Sct.

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