Le dimensionnement des entrées d'air présentées ci-dessous s'applique aux appareils de chauffage à bois ne possédant pas d'entrée d'air extérieur directement dans le foyer.

Article Annexe

—

. ― Dispenses Sont dispensés du marquage les explosifs qui par leur consistance ou leurs dimensions réduites ne se prêtent pas à un marquage individuel et notamment les détonateurs, les mèches lentes ou de sûreté et certains cordeaux détonants.

Article R436-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 85

Code de l'environnement

un mode de pêche prohibés en application des articles R. 436-23 à R. 436-28 et R. 436-30 à R. 436-35 ; 4° De pêcher, de transporter ou de vendre des poissons provenant des eaux soumises aux dispositions de la présente section qui n'ont pas les dimensions

Article L2242-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 52

Code du travail

Dans les entreprises et les groupes d'entreprises au sens de l'article L. 2331-1 d'au moins trois cents salariés, ainsi que dans les entreprises et groupes d'entreprises de dimension communautaire au sens des articles L. 2341-1 et L. 2341-2 comportant

Article R581-87

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 95

Code de l'environnement

articles R. 581-36 et R. 581-40, du III de l'article R. 581-41, des articles R. 581-42, R. 581-43, R. 581-44, R. 581-45 et R. 581-46, du deuxième alinéa de l'article R. 581-54 et du troisième alinéa de l'article R. 581-56 ; 2° Sans avoir observé les dimensions

Article L2101-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 26

Code des transports

-Pour l'application du titre IV du livre III de la deuxième partie de ce code, la société nationale SNCF et les entreprises qu'elle contrôle, au sens de l'article L. 2331-1 du même code, constituent un groupe d'entreprises de dimension communautaire,

Article ANNEXE

—

A partir d'un cahier des charges ou des instructions, le (la) monteur (se) graphiste vidéo prend en charge le travail de montage d'un projet audiovisuel.

Article Annexe Ib (suite)

—

en restauration L'identification des principales charges d'une unité de restauration : importance des achats de denrées et de boissons L'analyse des charges L'intérêt du tableau de bord de gestion La gestion du coût matière La définition

Article 7

—

(y compris son revêtement, son enveloppe ou, pour tous les ouvrages mis en exploitation après la publication du présent arrêté et pour tous ceux pour lesquels l'information est disponible, le fourreau dans lequel il est inséré), ou sa plus grande dimension

Article L122-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 08

Code de l'environnement

V bis. - L'autorité en charge de l'examen au cas par cas et l'autorité environnementale ne doivent pas se trouver dans une position donnant lieu à un conflit d'intérêts.

Article Annexe II

—

- La défense nationale Le sujet traite des grands débats et des orientations stratégiques de la défense de la France dans ses dimensions militaires, économiques et civiles.

Article 233-2.03

—

Le dimensionnement des brèches démontables et des panneaux d'accès doit être effectué de la même manière que tout élément de la coque résistante. 4.

Article Annexe

—

Ces espaces sont libres de tout obstacle et de dimensions minimales de 1 300 × 800 mm. Un passage et une aire de manœuvre suffisamment dimensionnés doivent être laissés libres de tout obstacle entre les portes d'accès et ces espaces.

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

Fournir : -un schéma d'ensemble montrant la position des ponts, des cloisons, des superstructures ou roufs, la ligne de charge au déplacement maximum, les échappées, les hublots.

Article Annexe

—

La dimension relationnelle de la fonction est de ce fait essentielle.

Article Annexe 1

—

et des produits aux comptes de ligne et analyse de l'impact financier des changements de méthode Détail et analyse de l'évolution de chaque poste de charges (ventilées a minima selon les catégories : charges de circulation, charges au sol, charges

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

son représentant au chargement.

Article Annexe

—

-Le banc d'épreuve doit comprendre des locaux de stockage et d'essais conformes aux règlements en vigueur, de dimensions compatibles avec le volume des épreuves et essais à effectuer. Art. 15.

Article ANNEXE

—

Elles peuvent présenter une grande variété de formes et de dimensions. Le (la) fraiseur (se) détermine les paramètres du procédé et choisit les outils et outillages les plus appropriés, quand ceux-ci ne sont pas prédéfinis.

Article 219-25

—

Dans ce cas la capacité des batteries radio doit être dimensionnée en conséquence. 2.

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