siège est ..., 2°/ la société Arcadie, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ la société SBL, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/ la société Jardin

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 26 OCTOBRE 2023 La société Les Jardins

26 avril 2012 Mme [D] épouse [P] concluant à l'impossibilité pour le juge de l'exécution d'apporter une quelconque modification aux dispositions précises d'une décision, telle l'exclusion de la jardinière

d'un prix unitaire des jardinières, s'élevant à la somme de 885 euros hors taxes, si bien que le rachat des jardinières ne saurait excéder la somme de 6 156 euros toutes taxes comprises ; - pour ce

exprimée avec une certaine mesure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Keter Plastic, qui a pour activité la fabrication et la vente de produits en matière plastique, dont des meubles de jardin

parents le 15 février 1979, Mme [P] épouse [N] s'est vu attribuer, au sein d'une villa en copropriété, la nue-propriété des lots 1 et 2 comprenant un appartement au rez-de-chaussée avec débarras et jardin

établie; qu'il n'est pas davantage établi que le prévenu ait été lui-même porteur d'un objet similaire ou d'une arme qu'il n'avait aucun motif d'avoir avec lui, occupé qu'il était à l'arrosage de son jardin

. ; "aux motifs qu'il ressort de l'information ouverte sur plainte avec constitution de partie civile d'Henry X... que, le 4 octobre 1995, dans le jardin de l'habitation qu'elle partageait avec Michel

l'arrêt que la société Sodima exploite un hypermarché, sous l'enseigne Géant, tandis que la société Brico Déco exploite un fonds de commerce de quincaillerie, outillage, matériels, machines-outils, jardinage

et la commercialisation même de celui-ci, offert à la location des tiers, - l'apposition dans le jardin d'une plaque portant l'inscription : « F...

Lot n° 15 : la jouissance privative d'une portion de terrain à usage de jardin et les 31/1000° des parties communes générales.

société SRCB d'un marché de réalisation du lot 02 « gros oeuvre » portant sur des travaux de bâtiments et de VRD pour l'opération d'édification de 54 logements locatifs très sociaux dénommée « Les Jardins

[K] [V], domicilié [Adresse 2], 2°/ à Mme [D] [M], domiciliée [Adresse 3], 3°/ à la société Les Jardins du Palais, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], défendeurs à

, 3 octobre 2000, n° N 97-16.177 et 30 janvier 2001 n° P 97-16.178), que la société Natiocredibail a conclu le 28 septembre 1990 un contrat de crédit-bail immobilier avec la société Hostellerie des Jardins

composée du président et de deux assesseurs, Jean-Marc Beurton et Sophie Fouche, désignés par ordonnance du président de la cour d'assises du 7 avril 2000 en remplacement de Thierry Fossier et Isabelle Jardin

commerce de Pau qui avait, en application de l'article 182 de la loi du 25 janvier 1985, prononcé l'extension, à son encontre, de la procédure de redressement judiciaire ouverte au bénéfice de la SARL Les Jardins

réparations civiles ; " aux motifs, intégralement adoptés, des premiers juges que Jean-Claude X... reconnaît à l'audience avoir fait procéder à deux reprises à l'élagage d'un arbre situé dans le jardin

l'indemnisation de préjudice d'agrément est justifiée, Michel Porta produisant un document établissant qu'il n'a pu entretenir normalement la parcelle de terrain qui lui est accordée par l'association des Jardins

incapacité totale de travail supérieure à 8 jours et a statué sur l'action civile ; "aux motifs adoptés que Jean-Pierre X... relate : "je me suis assis avec la famille Z..., mes voisins, sur le salon de jardin

responsables ; "aux motifs que l'enquête de gendarmerie a permis d'établir que le 28 juin 1993 vers 14 heures, au domicile des époux A..., Arnaud A... et son cousin Frédéric Z... qui nettoyaient le jardin