Codes de loi français

Article AD 8

. - Ils ne doivent comporter aucune ouverture sur le bloc-scène, sur les locaux techniques ou d'administration et, en principe, sur le bloc-salle.

LEGIARTI000049417020

poursuites pénales ; 2° Acceptation du congé de citoyenneté ; 3° Gestion des jours de réduction du temps de travail ; 4° Autorisations d'absence ; 5° Gestion du compte personnel de formation et décisions relatives aux périodes de professionnalisation ; 6° Ouverture

Article 22

Dans les autres cas, la pension de réversion et la pension d'orphelin commencent à courir le lendemain du décès qui lui donne son ouverture.

Article 16

Pour assurer le piégeage sélectif du renard, le collet, après mise en place, doit présenter une ouverture maximale de 20 cm de diamètre, la partie basse de l'engin étant disposée à 18 cm au moins et à 22 cm au plus au-dessus du niveau du sol.

Article L3111-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 72

L'autorité organisatrice peut ouvrir les services de transport scolaire à d'autres usagers sous réserve que cette ouverture n'ait pas de conséquences sur la qualité du service pour les élèves.

Article 1

aménagés pour tenir compte du handicap du conducteur ; c) Les candidats aux catégories C, D, E et à compter du 19 janvier 2013, BE, C1, C1E, D1 et D1E du permis de conduire ; d) Les titulaires de la catégorie B du permis conduisant des taxis, des voitures

Article 221-II-1/03-6

Le clair minimal de ces ouvertures ne doit pas être inférieur à 600 mm sur 600 mm. Lorsque l'accès à une cale à cargaison s'effectue par le panneau de chargement, le haut de l'échelle doit être placé le plus près possible du surbau d'écoutille.

Article ANNEXE II

2° Etablissement de santé privé : - à but non lucratif, PSPH : oui non - à but non lucratif, non PSPH : oui non - à but lucratif : oui non 3° Centre de lutte contre le cancer : oui non Renseignements relatifs à l'activité

Article 41 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 49 > 90

ou égale à 3,5 tonnes, à l'exclusion des moyens de transport pour passagers payants 3.3 Dépenses relatives aux moyens de transport pour passagers payants 3.4 Dépenses relatives aux moyens de transport de marchandises 3.5 Entretien des voitures

Article R541-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 72 > 82

en 2010 ; b) En 2025, la capacité annuelle d'élimination par stockage des déchets non dangereux non inertes ne soit pas supérieure à 50 % de la quantité des déchets non dangereux non inertes admis en installation de stockage en 2010.

LEGIARTI000027363761

Bourg, Bourg, Bourgeais R 56 non concerné Graves de Vayres R 56 non concerné Sainte-Foy-Bordeaux R 56 non concerné Graves R 56 non concerné Montagne-Saint-Emilion R 58 non concerné Saint-Georges-Saint-Emilion

Article Annexe V-1

et d'administration U42 S/E Management et gestion d'un salon de coiffure (2) U42 et et S/E Management d'un salon de coiffure U43 E5 Arts appliqués U50 E5 Sciences et technologies U52 E6 Expression française et ouverture

Article Annexe V-2

gestion et d'administration U42 S/E Management et gestion d'un salon de coiffure (2) U42 et et S/E Management d'un salon de coiffure U43 E5 Arts appliqués U50 E5 Sciences et technologies U52 E6 Expression française et ouverture

Article Annexe 2

Deux cas de figure : - ouverture en poussant : la longueur minimum de l'espace de manœuvre de porte est de 1,70 m ; - ouverture en tirant : la longueur minimum de l'espace de manœuvre de porte est de 2,20 m.

Article Annexe I

’une non-conformité majeure ".

Article 41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 89 > 66

visés au 1 sont susceptibles de se trouver, ils peuvent, sur autorisation délivrée par tout moyen par le juge qui a pris l'ordonnance, procéder immédiatement à la visite de ce coffre.

Article Annexe I

connaissances professionnelles ; - compétences techniques ; - qualité du travail ; - esprit d'équipe ; - dynamisme et volonté ; - expression écrite ; - expression orale ; - condition physique ; - acceptation des contraintes ; - esprit de discipline ; - ouverture

Article 1233

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 39 > 10

Un extrait de toute décision portant ouverture, modification de régime ou de durée ou mainlevée d'une mesure de curatelle ou de tutelle concernant un majeur ou un extrait de toute décision accordant, modifiant, renouvelant ou mettant fin à une habilitation

Article Annexe

Les portes d'accès comportant une marche et plus doivent être dotées de mains courantes de chaque côté de la porte, disposées aussi près que possible de la paroi extérieure de la voiture.

Article 221-II-2/9 (suite)

Elles ne s'appliquent pas non plus aux portes extérieures des superstructures et des roufs.