Codes de loi français

Article Annexe

céramiques, composites, textiles) ; - effectuer des essais à différentes températures, sous vide, ou sous atmosphère contrôlée ; - utiliser et régler des machines asservies ; - utiliser des moyens informatiques à des fins de mesure (Acquisition, Pilotage

Article Annexe III

Département dock : Juin 2003 Atelier plongeurs 1945 Juin 2003 Atelier pilotage et entretien 1945 Juin 2003 7. Département gestion planification 1945 Juin 2003 8.

Article 1

communication au boulevard Saint-Germain à Paris ; 48° Les réorganisations de services dans le cadre de la création à Metz d'un pôle national chargé des procédures de transferts transfrontaliers de déchets ; 49° La réorganisation de la mission stratégie, pilotage

Article ANNEXE I

conseiller, chef du pôle social-ressources humaines PARIS 1 DNPJ DNPJ Directeur national adjoint de la police judiciaire en charge des opérations NANTERRE 1 Directeur national adjoint de la police judiciaire, sous-directeur de la stratégie et du pilotage

Article 245-2.03

Il doit être possible d'accéder sans danger, soit par le pont de travail, soit par l'intérieur du bateau, soit par une combinaison des deux, aux zones suivantes : -poste de pilotage, y compris à la barre de secours ; -pied de mat, y compris s'il est équipé

LEGIARTI000024421263

Il est admis que, pour certains avions mono ou multimoteurs non équipés de systèmes tels que la pressurisation, FMS ou poste de pilotage électronique, ce minimum peut être réduit à la discrétion de l'autorité compétente.

Article Annexe II

engagements, constatation du service fait, liquidation, ordonnancement, paiement ; Projets et rapports annuels de performance ; La gestion opérationnelle du budget : globalisation et fongibilité asymétrique , les budgets opérationnels des programmes, le pilotage

LEGIARTI000027002718

effectifs par corps et catégorie) : APTITUDES EXCELLENTE MAÎTRISE À DÉVELOPPER À ACQUÉRIR APPRÉCIATION Capacité à déléguer Capacité à mobiliser et valoriser les compétences Capacité d'organisation, de pilotage

Article L4211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 07

fois, lorsque l'énergie produite par les installations de production bénéficie du soutien prévu aux articles L. 311-12, L. 314-1, L. 314-18, L. 446-2, L. 446-5, L. 446-14 ou L. 446-15 du code de l'énergie ; 14° bis Le soutien et la participation au pilotage

Article Annexe 4

pression à vis ou centrifuge / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-120 - Sécheur d’air comprimé à adsorption utilisant un apport calorifique pour sa régénération / Fiche d’opération standardisée n° IND-UT-122 - Séquenceur électronique pour le pilotage

Article 9

code disciplinaire et pénal de la marine marchande ; 11° Dans le premier alinéa de l'article 8, le membre de phrase : "dans un délai de soixante-douze heures après la sortie du navire" et l'article 23 de la loi du 28 mars 1928 relative au régime du pilotage

Article 233-1.02

En conséquence, sont considérés comme barres : les safrans, les tuyères et propulseurs orientables normalement affectés au pilotage. 2.9. batterie principale : toute batterie d'accumulateurs affectée au premier chef à l'alimentation de l'appareil propulsif

Article Annexe II

I) Directeur de l'Unité Information Passagers A la DRCPN-DIVERS pour servir en qualité de référent police nationale à la mission modernisation et simplification de l'action publique Chef du pôle pilotage des formations Directeur zonal

LEGIARTI000024626139

par corps et catégorie) : APTITUDES EXCELLENTE maîtrise MAÎTRISE À DÉVELOPPER À ACQUÉRIR APPRÉCIATION Capacité à déléguer Capacité à mobiliser et valoriser les compétences Capacité d'organisation, de pilotage

Article Annexe III

• Candidats en situation de perfectionnement Le certificat de stage peut être remplacé par un ou plusieurs certificats de travail attestant que l'intéressé a développé des activités dans des entreprises du domaine du pilotage des lignes de production

LEGIARTI000038746070

Cette disposition ne s'applique pas au pilotage : - de planeur, - d'avion avec une licence de base, - de ballon libre. 2.8.2.

Article 10

Management et contrôle de gestion Contrôle de gestion et pilotage stratégique Les sources d'information du contrôle de gestion : 1.

Article ANNEXE

Les techniques de réparation qu'il (elle) met en œuvre s'appliquent sur des systèmes et des dispositifs combinant plusieurs technologies telles que la mécanique, l'électricité, l'électronique, l'hydraulique et la pneumatique, dont le pilotage est souvent

Article Annexe IIb

Contenu de l'épreuve L'évaluation porte sur les compétences, comportements professionnels et connaissances relatifs au pilotage et à la conduite de chariot transpalettes à conducteur porté et préparateurs de commandes au sol de levée inférieure ou égale