société d'HLM d'Eure-et-Loir, a effectué le 19 juin 2000 une déclaration d'accident du travail mentionnant qu'il avait été victime de harcèlements dans l'entreprise ayant causé des traumatismes psychologiques

préjudice de dix-neuf victimes, par personne étant dirigeant de droit ou de fait d'un groupement poursuivant des activités ayant pour but ou effet de créer, de maintenir ou d'exploiter la sujétion psychologique

retrouve aucun élément susceptible d'étayer une stratégie de l'ordre de la vengeance; 7) le psychiatre relève un comportement banal sans conduites particulièrement érotisées; 8) si l'examen de la psychologue

de son diplôme russe en psychologie en vue de faire un usage professionnel du titre de psychologue en France.

Paris, 2 mai 2024), l'association Benjamin pour l'intégration d'enfants handicapés (l'association) a engagé Mme [F] par contrat à durée déterminée du 5 septembre 2011 au 15 février 2012 en qualité de psychologue

territoriaux ; 2) l'accord-cadre sur le temps de travail à la ville de Paris ; 3) la délibération relative à l'application aux psychologues territoriaux de l'accord-cadre sur le temps de travail à la

du code de la sécurité sociale une section 12 intitulée : " Prise en charge de séances d'accompagnement réalisées par un psychologue " comprenant les articles R. 162-60 à R. 162-72.

EMPLOYEURS, ET QUELS QUE SOIENT LE MONTANT ET LA NATURE DE LEUR REMUNERATION, LA FORME, LA NATURE OU LA VALIDITE DE LEUR CONTRAT ; ATTEMDU QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LE CENTRE DE PSYCHOLOGIE

et consommatrice d'alcool et de cannabis ; que l'adolescente, qui vivait seule avec sa mère, directrice d'école, n'a pas bénéficié d'un cadre structurant lui permettant de disposer des soutiens psychologiques

médecins traitants ou début juin au service des urgences médico-judiciaires de l'hôpital Jean Verdier indiquaient bien que Nelly Z..., Denise C... et Corinne Y... avaient subi un retentissement psychologique

R. 117 du Code de procédure pénale : Vu ledit article, ensemble les articles 81 et D. 23 à D. 26 du même Code : Attendu qu'il résulte de ces textes que le soin de procéder à un examen médico-psychologique

l'équivalent du diplôme professionnel de psychologue en France.

et du comportement, en France et en Italie et délivre notamment un diplôme de master en psychologie.

connexité, joint les pourvois n° W 16-14.987 et X 16-14.988 : Attendu, selon les arrêts attaqués (Toulouse, 20 juin 2014), qu'engagé le 26 novembre 1990 par l'ADAPEI 31 en qualité d'aide médico-psychologique

X... a effectué le 23 juillet 2001 une déclaration de maladie professionnelle, en faisant état d'un "syndrome anxio-dépressif" qu'il attribuait à un harcèlement psychologique au travail ; que la caisse

que le syndicat a conclu à la déchéance de l'incident, pour avoir été formé hors délai ; que le tribunal a renvoyé l'audience d'adjudication à quatre mois, en retenant, notamment, que la situation psychologique

poursuivie a pu commettre les faits dont la chambre d'accusation est saisie ; qu'en l'espèce, l'arrêt ne contient aucun motif susceptible d'asseoir les déclarations de la victime, dont les troubles psychologiques

agressions sexuelles aggravés ; "aux motifs que l'existence de charges suffisantes contre Patrick X... d'avoir commis les faits reprochés résulte des déclarations des victimes, des expertises psychologiques