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763 résultats pour « sculpture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE

63d229a89b3c8605deec1d6b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Cette parcelle est encombrée d'une quantité importante de matériaux de récupération (anciennes meules de pierre, briques anciennes, pierres sculptées etc ...'

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6438f32da942a604f5e9378a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Lotions et crèmes à usage cosmétique; Mousses cosmétiques contenant un écran solaire; Gels à usage cosmétique; Toniques à usage cosmétique; Craies à usage cosmétique; Matériaux de revêtements pour sculpter

Source officielle
CA

Chambre 1-9

680b1dab2c124f4fd8d672b0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

En outre, elle est mariée sous le régime de la séparation des biens avec son mari, artiste peintre, sculpteur et designeur, et certains biens saisis portent sa marque d'artiste.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210012

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

Qu'il résulte du rapport moral 2012 que pour la métallurgie « les chantiers à l'étranger représentent toujours une activité importante essentielle. que plusieurs commandes sont arrivées de sculpteurs habituels

Source officielle
CA

9e Chambre C

61629bbdeaaf44d62f53e92c

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

, ouvrier ayant une haute qualification professionnelle et de l'esprit d'initiative, exécutant toute pièce de sa spécialité', les postes correspondant à cette classification étant 'tourneur d'art, sculpteur

Source officielle
TA

JUGE STATUANT SEUL

DTA_1901915_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

L'immeuble comporte notamment un portail monumental avec une architecture en pierre sculptée et tourelles, inscrit à l'inventaire des monuments historiques.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00333_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

la fonderie de Vaucouleurs relevant de " L'institut catholique de Vaucouleurs ", fermé en 1967, qui était une ancienne manufacture d'art religieux, particulièrement chrétien catholique, créé par le sculpteur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0110JUD003676908

Admin. suprême

10 janvier 2013

10 janvier 2013

cinématographiques et autres œuvres consistant dans des séquences animées d’images, sonorisées ou non, dénommées ensemble œuvres audiovisuelles ; 7 o Les œuvres de dessin, de peinture, d’architecture, de sculpture

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0118JUD000416113

Admin. suprême

18 janvier 2022

18 janvier 2022

  69714/16 and 71685/16, 15   January 2019, concerning the installing of genital-shaped sculptures on the stairs of a government office). 19.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100977

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

X... a écrit : "je déclare donner à mon fils Bruce X... tous les tableaux, aquarelles, dessins, sculpture etc m'appartenant au jour de ma mort, les oeuvres se trouvant dans mon appartement [...] sont aussi

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

60234a89eaba0e3ae61c2095

Appel

9 février 2021

9 février 2021

Il n'est d'ailleurs pas indifférent de constater qu'à l'exception de la mise en place d'une sculpture de [X] [O] par la galerie [V] [P] au Palm Beach Casino du Groupe [A] en mai 2011 à l'occasion du Festival

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401956_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

. / ORIENTATIONS PROPOSÉES : - Conserver et valoriser la structure du couvert arboré et les espaces ouverts sous frondaisons Mettre en valeur les kiosques et sculptures ; - Améliorer la connexion entre

Source officielle
CA

6ème Chambre B

6901ad9c748a422ad953534d

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

cuisine avec rideau aluminium ° meuble bas 3 portes peint en blanc ° lit gigogne ° service soupe à oignon ° plat forme bateau style breton ° deux livres " [Localité 13] de [Localité 17] " et " Sculpteur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110639

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

facture du 29 décembre 2006, à savoir conception et façonnage des espaces intérieurs, « aide à l'autoréalisation » ; qu'une facture du 15 mai 2007, qui concerne notamment la réalisation d'enduits sculptés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60354c0da668b475425c2d92

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

et grande assiette creuse) ; qu'elle indique encore que sa céramiste, Mme [Y], 'dans le cadre d'un cheminement créatif progressif et empirique', a décidé de sortir de l'usage usuel du moule et de sculpter

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0830DEC002153593

Admin. suprême

30 août 1994

30 août 1994

#xa0; Ces dispositions sont applicables aux objets d'ameublement       antérieurs à 1830, aux oeuvres des peintres, graveurs,       dessinateurs, sculpteurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3ab

Appel

7 février 2008

7 février 2008

********* En mai 2002, la société ART'PRINT, société d'édition, a commandé à la société PRESS VERCORS IMPRIMERIE, ci-après PRESS-VERCORS, la fabrication matérielle d'un livre d'Art consacré au sculpteur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110517

Cassation

16 juin 2021

16 juin 2021

cour d'appel de Paris ; le 27 mai 2016, Me [M] [R] a été condamné à une peine de 8 mois d'emprisonnement avec sursis et à une amende de 5 000 euros dans l'affaire du faux bronze du sculpteur

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-171432

Admin. suprême

23 janvier 2017

23 janvier 2017

The key Vaishnava sastras, or scriptures, are Krishna’s teachings in the Bhagavad-gita, included in the longer work, the Mahabharata), the Srimad Bhagavatam (one of the eighteen Puranas), the Ramayana,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0227JUD003949611

Admin. suprême

27 février 2018

27 février 2018

Pour atteindre la flamme, la requérante dut enjamber une sculpture représentant une couronne de feuilles de chêne et marcher sur l’inscription «   Gloire au soldat inconnu   ». 9.

Source officielle