coefficient 1) : a) Météorologie : paramètres et phénomènes significatifs pour l'aéronautique, atmosphère standard et altimétrie barométrique, frontologie, cartes et messages d'observation et de prévision ; b) Navigation : définitions, triangle des vitesses

LEGIARTI000029066365

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NOM DE LA COMMISSION TEXTE INSTITUTIF Commission nationale d'examen des circuits de vitesse Articles R. 331-35 à R. 331-44 du code du sport Commission de révision du nom des communes Arrêté du 15 août 1948 instituant auprès du ministère

Article A4241-53-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

trouve le conducteur du convoi ou de la formation à couple, dans le cas d'un convoi remorqué par le bateau remorqué en tête du convoi. 3. a) Les bateaux qui suivent des routes excluant tout danger d'abordage ne doivent modifier ni leur route ni leur vitesse

Article A4241-53-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

lorsqu'ils traversent le chenal en sens inverse, ils présentent ce signal en temps utile ; c) Les montants ne doivent en aucun cas gêner la marche des avalants ; en particulier en cas d'obligation de croiser le chenal ils doivent au besoin diminuer leur vitesse

Article L5242-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 15 > 12

Code des transports

veille visuelle et auditive à assurer en permanence avec tous les moyens disponibles et adaptés aux circonstances et aux conditions existantes, de manière à permettre une pleine appréciation du risque d'abordage ; 4° Au maintien en permanence d'une vitesse

Article Annexe 2

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But Le (la) candidat(e) doit réaliser des allers-retours sur une distance de 20 mètres, à une vitesse qui augmente toutes les minutes (palier). Il doit réaliser le plus grand nombre de paliers possible.

Article Annexe I

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Particularités du décollage et de l'atterrissage ; Polaire des vitesses : définition, points remarquables ; Notions élémentaires sur l'exploitation de la polaire des vitesses pour la conduite du vol en fonction des courants verticaux et du vent ; Notions

Article 11

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Toutefois le préfet peut autoriser, après avis du comité consultatif, les travaux nécessités par l'entretien de la réserve, et la rénovation de chemins lorsqu'ils sont nécessaires à l'exploitation pastorale ou forestière ou à l'animation culturelle de

Article 4

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Le ministère des affaires étrangères arrête la liste des candidats autorisés à subir l'examen oral prévu à l'article 19 du décret du 6 mars 1969 précité.

Article 41

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L'architecte associé ne peut exercer sa profession à titre individuel à moins qu'il n'y soit autorisé par les statuts dans les limites fixées par ceux-ci et à condition que l'activité autorisée soit expressément exclue de l'objet de la société par une

Article 23-2

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Le fonctionnaire dont les fonctions comportent l'exercice de responsabilités ne pouvant par nature être partagées peut être autorisé à les exercer à temps partiel pour raison thérapeutique sous réserve des nécessités de la continuité et du fonctionnement

Article 9

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Les travaux non conformes au projet d'exécution autorisé constituent un manquement du concessionnaire à ses obligations, sauf dans le cas où cette non-conformité : a) Soit résulte d'un cas de force majeure ; b) Soit est palliée par une solution technique

Article 2

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-La teneur maximale de plastique autorisée dans les gobelets mentionnés au b du 7° du D. 541-330 est fixée à : a) 15 % à compter du1er janvier 2022 ; II.

Article D2213-1-1-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 51 > 64

Code général des collectivités territoriales

Il établit et met à jour la liste des infirmiers volontaires autorisés à établir des certificats de décès.

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