Il a ajouté que la parcelle était entretenue puisqu'elle était plantée en maïs, et qu'en 2026 elle allait être plantée en céréales de printemps.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 25 février 2009, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 300 euros d'amende et quatre mois de suspension

en demeure qui vous serait facturé 11 euros » ; - qu'ainsi, les 22 euros réclamés par la SA MAAF ASSURANCE en 2007 et en 2008 ne correspondent pas à des pénalités de retard, comme l'indique Monsieur Alain

INOLYA C/ [B] [G] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain LANIECE - 16 Me Sandrine MONTI - 47 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Alain LANIECE - 16 Me Sandrine

Alain Y... demeurant ... ; M.

Pierre-Alain X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par M. Pierre-Alain X... et le condamne à payer à M.

Pierre-Alain Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 18 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Z...

Sur les deux moyens réunis : Attendu que l'arrêt attaqué (Montpellier, 23 février 1993) énonce d'abord, à bon droit, qu'accepte tacitement la succession, l'héritier qui fait un acte qui suppose nécessairement

, partiellement infirmatif sur ce point, a déclaré Corinne X... coupable de tromperie sur les qualités substantielles, et a prononcé sur la répression et les condamnations civiles ; "aux motifs qu'Alain

Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de Me Garaud, avocat de la SOCIETE ARMORICAINE DES BOIS, - les conclusions de M.

ou valises par exemple ; que, s'agissant de l'adhésif noir, l'examen technique au microscope de trois scellés constitués par les liens des victimes et d'un morceau utilisé pour réparer une latte de bois

la cour : Jugement rendu le 08 Novembre 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE No RG : 08/ 01440 Copies exécutoires délivrées à : CPAM 92 Me Jeanne-Marie DELAUNAY Me Alain

départementale des notaires de Guadeloupe et autres Requête n°: 1482/21 Ordonnance n° : 90531 du 19 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Buildinvest, ayant la SCP Alain

Delbano doyen, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Agence Joël Ohayon, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la société Strasgruber

[K], de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [M] et de M.

Zedda, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Aurion et cie, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Pi-R-Phi, après débats en l'audience

Zedda, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de MM.

Zedda, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la Fondation Cognacq Jay, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société H.