CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 752 résultats pour « Amel Arab »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

61629bbbeaaf44d62f53e91c

Appel

15 avril 2010

15 avril 2010

EXPOSÉ DU LITIGE : La société EK Boutiques exploite des boutiques de prêt à porter de luxe sous la marque de Jean Louis Scherrer et a aussi été amenée à exploiter la marque Emmanuelle Khanh.

Source officielle

Page 35 sur 88

← PrécédentSuivant →
CA

1re chambre sociale

65a8d3dfe12c85000874af3a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Et Mme [P] de toutes leurs demandes - débouté toutes les parties de toutes demandes plus amples ou contraires - dit les dépens à la charge de Mme [T] [O].

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11u

DTA_2504623_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 mai 2025 qui s'est tenue en présence de Mme Amegee, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2310273_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 19 janvier 2024 qui s'est tenue en présence de Mme Amegee, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02195

Cassation

16 décembre 2008

16 décembre 2008

était amenée dans l'exercice de ses fonctions à avoir nécessairement connaissance d'informations confidentielles concernant les relations entre la France et l'Etat du KOWEIT en sa qualité de traductrice

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100793

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

X..., la société Manasik voyages et la société Amen voyage international, afin d'obtenir leur condamnation solidaire, sur le fondement de la loi du 13 juillet 1992, codifiée aux articles L. 211-1 et suivants

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400110_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Au cours de l'audience publique ont été entendus, en présence de Mme Amegee, greffière. - le rapport de M. Crandal ; - les observations de Me Dieng avocate désignée d'office, représentant M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0210JUD007532511

Admin. suprême

10 février 2015

10 février 2015

Le requérant, qui se trouvait dans le centre pour les étrangers d’Arad, ne fut pas amené à l’audience à laquelle il fut représenté par l’avocat de son choix. 33.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6870a3252e3e3b1864ce22d6

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

et de Monsieur [U] [X], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.

Source officielle
CA

17e chambre

5fca2780e35a255d41ca73e0

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

) pour travailler en Arabie Saoudite sur des chantiers.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f375dc6faf0009588b1f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Nous avons conclu un contrat de prestations de services le 19 mai 2014 avec cette société, l'objet du contrat étant l'ouverture d'une mine de taille mondiale pour l'exploitation du phosphate en Arabie

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00054_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

En cours d’instance, la commune d’Ames a justifié avoir déplacé sur son domaine public le miroir initialement installé sur le fonds de M. et Mme C.... 6.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0628DEC002130893

Admin. suprême

28 juin 1995

28 juin 1995

       Durant l'enquête puis l'instruction, un rapport d'autopsie fut établi en décembre 1985 par le docteur S., médecin-chef de l'institut pathologique d'Arau, le témoin W.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101484_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

A ce titre, si la question de l'existence de poursuites ou de sanctions pénales est indifférente, l'autorité administrative est en revanche amenée à prendre en considération, notamment, les circonstances

Source officielle
CA

11e chambre

5fda6676c6d86caf75380e6e

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

[H] [P] [I], notifiées le 9 mai 2019 et soutenues à l'audience par son avocat auxquelles il convient de se référer pour plus ample exposé, il est demandé à la cour d'appel de : - infirmer le jugement

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6312eeb62e6a8e4f13ca6067

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Sur la reconnaissance du statut cadre Le salarié soutient qu'il a été engagé en qualité d'ETAM mais exerçait en réalité des fonctions de cadre, son contrat prévoyant en son article 9 qu'il était amené

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68df5a3521a269c127203a4e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La société Emirates est une compagnie aérienne de droit étranger dont le siège est situé à [Localité 5] aux Émirats Arabes Unis. En 2018, elle employait en France 93 salariés.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677d7acfb032d83cfd3e6d96

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[M] [C] Assisté de Maître Zoé VERHAEGEN, avocat commis d’office, En présence de Mme [O] [N], interprète en langue arabe, M. LE PREFET DU PAS-DE-CALAIS Représenté par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02320

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

de la discréditer auprès du personnel et d'affaiblir ainsi ses fonctions de manager, voire de l'humilier en public en-lui tenant. des propos insolents, et de l'injurier en la traitant « de begrati en arabe

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6960b8a3cdc6046d47b8a45d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Y] [M] interprète en langue arabe et son avocat en leurs observations, Avons mis l'affaire en délibéré et ce jour, avons statué comme suit : EXPOSE DU LITIGE Par arrêté de M. le Préfet de

Source officielle