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1 508 résultats pour « Anne-sophie BARRERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

642fb7b2cece1704f57479f3

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

S'agissant de l'année 2018, Monsieur [U] [P] relève qu'apparaissent au bilan comptable deux provisions pour risque sociaux dont une supplémentaire de 204 000 euros par rapport à l'année 2017.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60325d0f677071923a93217a

Appel

19 février 2018

19 février 2018

Thierry RALINCOURT, Président de chambre, entendu en son rapport Mme Clarisse GRILLON, Conseillère Mme Sophie REY, Conseillère.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

633fc355e633183e2ee17b17

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

épouse [L] demande à la cour d'appliquer un taux horaire de 18 euros sur une année de 412 jours.

Source officielle
TJ

JCP

69d56c73cdc6046d477219b5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DU 07 AVRIL 2026 PARTIES : DEMANDERESSE : Société ACTION LOGEMENT SERVICES 19-21 quai d’Austerlitz 75013 PARIS représentée par Me Catherine GAUTHIER, avocate au barreau de LYON substituée par Me Sophie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1947ecdc6046d47ebb734

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Inscrit au RCS sous le numéro 810 112 870 RCS [Localité 1] Ne comparaissant pas COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Jean-François ETESSE Juges : Madame Sophie

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670967d406866c0645d1e5a2

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DBX6-W-B7F- VFI4 Minute n°2024/ AFFAIRE : [U] [R] [F] [M] épouse [R] C/ SAS VINCYA SA BPCE IARD Grosse Délivrée le : à SELARL GALY & ASSOCIÉS Me Rachelle HAMADI-VEYNE SELARL MAÎTRE ANNE-SOPHIE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

63d37ad8d1bc2605de4b4b82

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

FORTE LAUNDRY AND CLEANER [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anna MEKOUAR, avocat au barreau de PARIS, toque : B0901 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

668445648bcff606d9c53e33

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

16 Mars 2023 CONDAMNE PLL JUGEMENT rendu le 01 Juillet 2024 DEMANDEURS Monsieur [W] [F] [Adresse 2] [Localité 7] ET Monsieur [D] [F] [Adresse 2] [Localité 7] représentés par Maître Sophie

Source officielle
TJ

Référés

66a2a9426b28f3ce99fac202

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

ABEILLE IARD & SANTÉ [Adresse 5] [Localité 15] représentée par Maître Anne-sophie DUVERGER de la SCP C R T D ET ASSOCIES, avocate au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN 713 CPAM DE LA SOMME [Adresse

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

64f17f2492dd7fd9692bbd01

Appel

31 août 2023

31 août 2023

avocat plaidant INTIMES : Madame [XJ] [U] épouse [OE] née le 04 Décembre 1946 à [Localité 29] (TUNISIE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 22] comparante, assistée par Me Sophie

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00688_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Si, dans ses courriels échangés avec sa direction durant les années 2015 et 2016, M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67ee196b6cff766e94e38a02

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

d'AMIENS, vestiaire : 101 substituée par Me Olympe TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS Représentée et plaidant par Me Sidonie LACROIX-GIRARD de la SELARL AKLEA, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Anne-sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889e3

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

avocats le 27/10/06 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes - APPELANT : Mme Colette X... 337, rue de la Brasserie 59199 BRUILLE ST AMAND Comparant en personne Assistée de : Me Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889e6

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

Comparant en personne Assistée de : Me Sophie POTIER (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Société DE CAUTION MUTUELLE DES NEGOCIANTS EN GRAINS 2, rue de Viarmes 75001 PARIS Représentant : Me Patricia

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62833c285a52a8057d991857

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Par ailleurs, il est étonnant que des difficultés remontant aux années 2014 à 2017 ne soient relevées qu'en 2018 alors que M.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

68f2ae50e97b8c1829978fc1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

publique du 01 Avril 2025 au cours de laquelle le président a fait un rapport oral de l’affaire MIS EN DELIBERE au 02 juin 2025, délibéré prorogé au 07 Juillet 2025 JUGEMENT : rédigé et signé par Sophie

Source officielle
CA

15e chambre

63b91b0fb63d827c909cadc4

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[J'espère que tu vas vite te rétablir et : cette partie de phrase est barrée ] je te souhaite mes meilleurs voeux pour 2018,[ surtout une bonne santé !

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60369f9674496841afd77823

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

paritaire de LONGJUMEAU section encadrement RG n° 10/00792 APPELANT Monsieur [R] [F] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Anne-Sophie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6a0fe460cdc6046d4786c86a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [M] [Z] né le 7 mai 1972 à [Localité 1] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marie-Sophie

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68ded4276af9fd1f8095d4eb

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Octobre 2025 3ème Chambre civile N° RG 24/00119 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PHWZ Grosse délivrée à la SELARL CABINET ESTEVE-RUA , la SELARL CARLES-FOURNIAL & ASSOCIES , Me Sophie

Source officielle

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