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24 309 résultats pour « Arbor »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300684

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

YT... a M..., une dizaine de parcs à cochons abritant une quarantaine d'animaux, outre la présence de litchee, manguiers ainsi que les cocotiers et des arbres à pain » ; qu'en jugeant qu'« il se déduit

Source officielle

Page 35 sur 1216

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Journal officiel
Modifications diverses

ARBOR&CENS

SIREN 807947593Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

03/07/2026

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Procédures collectives

ARBORESCENCE SAS

SIREN 898676655Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ARBORE

SIREN 907888358Greffe du Tribunal de Commerce de pau

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

L' Arborescence

SIREN 950761726Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ARBORISTE DU SUD

SIREN 507663672Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

02/07/2026

Voir →

CC

cr

6137263dcd58014677424080

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

conclusions régulièrement déposées, ainsi libellée : " situé sur le territoire de la commune de Saint-Etienne des Ouilleres, le Château de Néty, construction romantique du XIXème et niché dans un bouquet d'arbres

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209f2

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

fondée compte tenu du préjudice subi du fait de l'attitude de Jean-Paul Y..., des démarches entreprises et de l'atteinte portée à ses intérêts ; "et aux motifs adoptés que le département des Côtes d'Armor

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003956_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

S'agissant du reste de cet espace arboré, certains sujets sont identifiés au titre des arbres remarquables, sur le fondement de l'article L. 151-19 du code de l'urbanisme de sorte que, aux termes du règlement

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162048

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

du Gardon à Saint-Jean-du-Gard : 1) le document prouvant que l'aménagement des berges du Gardon à Saint-Jean-du-Gard relève de la compétence d'Alès Agglomération ; 2) l'autorisation d'abattage des arbres

Source officielle
CA

Chambre pôle social

69f2e47fcdc6046d470c5bd8

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Le 22 février 2022, Mme [B] a déposé en ligne sur le site www.lassuranceretraite.fr une demande de retraite anticipée auprès de sa caisse de retraite complémentaire Agirc Arrco pour une date d'entrée en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2401820_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

Ils indiquent qu'ils ont découvert, le 13 février 2024, des travaux sur un alignement d'arbres sur la rue Charles Infroit à Champigny-sur-Marne comportant l'abattage des 102 arbres d'alignement de cette

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307100_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Par ailleurs, si la requérante fait également valoir qu'il existe une incertitude sur le nombre d'arbres à abattre, l'arrêté contesté ne fixe pas un nombre d'arbres à défricher, mais une surface de 5 451

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2313447_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Pour s'opposer à cette déclaration préalable, l'auteur de l'arrêté attaqué, après avoir constaté que le terrain sur lequel est implanté l'arbre à élaguer ou abattre est situé dans le secteur 1 du site

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307025_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

arbres, l'arrêté contesté ne fixe pas un nombre d'arbres à défricher, mais une surface de 5 451 m².

Source officielle
CC

soc

61372462cd580146774150fe

Cassation

21 septembre 2005

21 septembre 2005

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 441-2 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF des Côtes-d'Armor

Source officielle
CC

civ3

613724b1cd58014677417954

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

l'arrêt attaqué (Grenoble, 28 septembre 2004), que les époux X..., propriétaires d'une maison jouxtant la résidence de Mme Y..., ont assigné celle-ci afin de la voir condamner à tailler et élaguer les arbres

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201147

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

En l'espèce, par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 3 octobre 2013, la caisse primaire d'assurance maladie des Côtes d'Armor a notifié à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01076

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

F..., qui n'était pas titulaire de la qualification IFR professionnelle ; qu'après un décollage long et une pente de montée faible, l'avion a percuté des arbres situés dans l'axe de la piste, accident

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300873

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

A... une prairie, le bail stipulant que les pâtures devaient rester sans modification et que les arbres ne devaient pas être coupés. 2. En novembre 2008, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd92dfced88250d5f513e20

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

Par jugement du 25 novembre 2016 ce tribunal a débouté la SAS Arkos Intérim de sa demande. La SAS Arkos Intérim a relevé appel de ce jugement le 20 février 2017.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200318

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

pourvoi n° Y 19-13.805 contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-4, anciennement dénommée 3e chambre B), dans le litige l'opposant à l'institution AG2R Agirc Arrco

Source officielle
CC

cr

613725e6cd58014677421660

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

La partie civile remettait notamment à l'appui de sa plainte une "enquête exercice illégal de la pharmacie "l'Arbre de Vie" à "Chamalières établi par M. X..., pharmacien inspecteur en chef.

Source officielle
CC

civ2

61372361cd580146774090c1

Cassation

7 octobre 1999

7 octobre 1999

d'une coupe de bois dans une forêt domaniale, a confié des travaux de débardage à la société André frères, en lui donnant en location un tracteur ; qu'au cours du travail, consistant à charger des arbres

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe00b

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

agréée (ACCA) de Nieul, ont demandé à celle-ci ainsi qu'à l'Office national de la Chasse (ONC) réparation du préjudice qu'ils avaient subi du fait de la destruction par les chevreuils de plantations d'arbres

Source officielle