[K] et de Mmes [N] et [D] [K], et après débats en l'audience publique du 2 mars 2021 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Mouty-Tardieu, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller

Chauvin, président, Mme Azar, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des

Composition de la Cour lors du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Marianne LA-MESTA, conseillère - Aurore JULLIEN, conseillère Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

des plaidoiries tenues en audience publique : 12 Février 2025 Date de mise à disposition : 17 Avril 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Sophie DUMURGIER, présidente - Aurore

mise à disposition : 02 Octobre 2025 puis prorogé au 16 octobre 2025, les avocats en ayant été informés Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Sophie DUMURGIER, présidente - Aurore

Ils devançaient les produits vendus sous MDD ainsi que les « premiers prix ». 9.En Allemagne, au moins trois marques d'envergure nationale coexistent : « Aurora », « Kampffmeyer » et « Rosenmehl ».

Hascher, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités,

COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 21 janvier 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Dominique REYGNER, président, Madame Nathalie AUROY

Vigneau, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités

Anna ERRA I SOLÀ 1965 3/11/2020 Spanish Spain     Lluís FONT I ESPINÓS 1958 3/11/2020 Spanish Spain     Josep Maria FORNÉ I FEBRER 1962 3/11/2020 Spanish Spain     Elena FORT

La première [manifestation] était celle de l’organisation fasciste bien connue «   L’Aurore d’Or   » [ Χρυσή Αυγή ] , dont les membres se sont rassemblés samedi dernier devant la statue d’Alexandre

Composition de la Cour lors du délibéré : - Sophie DUMURGIER, présidente - Aurore JULLIEN, conseillère - Viviane LE GALL, conseillère Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

2023 JUGEMENT rendu le 02 Octobre 2025 DEMANDEURS Monsieur [N] [V] [Adresse 3] [Localité 18] Madame [M] [V] divorcée [W] [Adresse 16] [Localité 28] Tous les deux représentés par Me Aurore

des plaidoiries tenues en audience publique : 21 Mai 2025 Date de mise à disposition : 24 Juillet 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Sophie DUMURGIER, présidente - Aurore

APPELANTE : Madame [I] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Association INSTITUT

cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 9] Représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de Paris, toque : P0241 ayant pour avocat plaidant à l'audience Me LAFAYE Aurore

A ce sujet, les parties, ensemble, rappellent qu'en application de la loi n° 82-689 du 4 août 1982 relative aux libertés des travailleurs dans l'entreprise dite loi Auroux, la société Roux Combaluzier

Michel X..., domicilié [...] , 2°/ à la société APR finance, société anonyme, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Aurora gestion, 3°/ à la société CNA Insurance Company Limited, dont le siège

cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 17 septembre 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Bozzi, conseiller rapporteur, Mme Auroy

H..., après débats en l'audience publique du 1er décembre 2020 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Guihal, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de