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répondre, que la prise de sang destinée à la détermination de l'imprégnation alcoolique avait été réalisée par une personne incompétente, qu'après un premier essai qui avait abouti à une hémorragie, son bras

Source officielle

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Cassation

20 mars 1989

d'un manque d'ordre, présente deux congés qu'il aurait retrouvés, concernant la période litigieuse ; que, de l'examen de ces documents, il ressortait que les délais de transport, pour un parcours à bras

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édure suivie sur sa plaintec/Christian Y

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Cassation

26 septembre 2000

, lors de son dépôt de plainte le 20 août 1997, il est établi que Béchir X... avait été examiné le 19 août 1997 par le docteur Z... qui avait constaté sur sa personne une érosion linéaire de l'avant-bras

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Cassation

11 janvier 2000

qu'il est évident que si l'on admet qu'une manche de blouson peut être entraînée par les aspérités de la pièce, cela peut également se produire avec la toile émeri, laquelle entraîne alors avec elle le bras

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Cassation

25 septembre 2001

parvient à éloigner le chauffeur de taxi qui lui remet la bombe lacrymogène et un cutter, ainsi qu'une pièce d'identité ; que le fonctionnaire constate que le second individu est blessé à l'arrière du bras

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édure suiviec/Michel Z

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Cassation

13 octobre 1993

""Compte tenu de l'âge de la victime, de sa profession, du fait qu'elle a dû être reclassée dans un poste ne nécessitant pas d'effort du bras gauche, le tribunal a fait une exacte appréciation de ce poste

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Cassation

18 février 1998

après ce second coup, Mario s'est redressé sur le lit et s'est assis de son côté à hauteur du pied; tandis qu'il était en train de s'asseoir, je l'ai frappé une troisième fois, je crois à hauteur du bras

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Cassation

1 octobre 2003

. ; qu'il avait alors lui-même été brusquement ceinturé par un troisième individu qui était derrière lui ; il avait réussi à glisser entre les bras de son agresseur et s'était réfugié dans son garage

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Cassation

11 janvier 2005

puis chutait à ses côtés, se blessant le genou et le pied et qu'il ne s'arrêta pas ; que Sandrine Z... fut transportée au CTO d'Illkirch, souffrant de doigts coincés, de lacérations cutanées à l'avant bras

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Cassation

29 novembre 2006

; "aux motifs qu'il résulte des éléments précis et convergents rapprochés entre eux la preuve que Matis X..., sous le prétexte fallacieux de corriger la position du violon sur l'épaule, celle des bras

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JAF Droit Commun

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T. Judiciaire

1 juillet 2025

Nous, Emmanuel ABENTIN, vice-président au tribunal de première instance de NOUMEA (Nouvelle-Calédonie), juge aux affaires familiales, Etant en notre cabinet au palais de justice, Assisté de Muriel BRAZ

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T. Judiciaire

1 juillet 2025

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JAF Droit Commun

6870c4b6d395d6ba9f1d3964

T. Judiciaire

1 juillet 2025

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