Codes de loi français

Article Annexe I

Dans le respect de sa liberté et de sa responsabilité pédagogiques, le professeur d'histoire adopte les cheminements didactiques de son choix afin d'assurer avec efficacité l'acquisition des connaissances et capacités visées.

Article 12

A partir de chaque voie "engins" ou "échelle" est prévu un accès à toutes les issues du bâtiment ou au moins à deux côtés opposés de l'installation par un chemin stabilisé de 1,40 mètre de large au minimum.

Article 47

Section 3 : Réquisitions relatives aux chemins de fer, Art. L2223-12, Art. L2223-13, Art. L2223-14, Art. L2223-15, Art. L2223-16, Sct. Section 4 : Réquisitions relatives aux voies navigables, Art. L2223-17, Sct.

Article Annexe

Hornaing, Rue Jean-Duez, A 586, Chemin voirie-espace vert : 301, foli. : 0. Hornaing, Rue Jean-Duez, A 588, Terrains à bâtir : 3 730, 3840*, Immobilier de l'Ostreven : 24-04-68, 11-06-68, 952, foli. : 26, Bavière (Pierre).

Article 4

L'air extrait des locaux de Spiral et Spiral 2 est filtré avant rejet par les cheminées.

Article PS 4

litres pour les liquides dont le point éclair est supérieur à 120° C, en atténuation aux dispositions de l'article PS 28 ; - l'implantation de ces activités ne doit pas perturber le désenfumage du parc, empiéter sur la circulation des véhicules ou le cheminement

Article 12

avant le passage du convoi, avec le service régional ou local de l'exploitant ferroviaire, afin de lui permettre de prendre les mesures de sécurité prévues et de fixer les conditions de franchissement du passage à niveau (horaire, présence d'agents du chemin

Article Annexe art. A220-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 23 > 60

Clauses devant être insérées dans les contrats d'assurance souscrits en application de l'article instituant une obligation d'assurance pour les exploitants de chemins de fer funiculaires ou à crémaillère, de téléphériques ou d'autres engins de remontée

Article préliminaire

des transports ; 2° "Entreprise ferroviaire", toute entreprise à statut privé ou public et titulaire de la licence mentionnée à l'article L. 2122-10 du code des transports, fournissant des prestations de transport de marchandises ou de voyageurs par chemin

Article Annexe VI

dispositions suivantes : 3.3 Ce point est remplacé par les dispositions suivantes : 3.4 Le point 3.4 est remplacé par la disposition suivante : A partir de chaque voie engins ou échelles est prévu un accès à toutes les issues du bâtiment par un chemin

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Conduits de cheminée, conduits de ventilation... Bardeaux d'asphalte ou bitume ("shingle"), pare-vapeur, revêtements et colles. Rivets, faîtages, closoirs... 2. Façades Panneaux-sandwichs. Bardages. Appuis de fenêtres.

Article 1

secteur social et médico-social 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) V Conducteur accompagnateur de personnes à mobilité réduite 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) ; Brigitte

Article 5

de surveillance, service d'incendie - Quatre heures au maximum sans que la durée hebdomadaire puisse être supérieure à cinquante-six heures par semaine. 14° Travail du personnel occupé à la traction sur une voie reliant l'établissement au réseau du chemin

Article PS 15

En aggravation à ces dispositions, le cheminement des conduites de gaz combustibles dans le volume du parc de stationnement, à l'intérieur de la zone de remisage, des rampes et allées de circulation des véhicules, s'effectue sous gaine ouverte à l'air

Article 228-5.09

Des dispositifs doivent être prévus pour fermer, à partir d'un emplacement sûr, les espaces annulaires situés autour des cheminées. 4.

Article 41

Dès lors que les quantités annuelles de liquides inflammables chargées par voie terrestre (route, chemin de fer ou voie de navigation intérieure), sur l'ensemble des installations du site, sont supérieures aux valeurs fixées dans les tableaux de l'article

Article 3

Dans ce cas, l'expert dirige le candidat vers le centre d'examen par le chemin le plus court, ou procède au changement de candidat.

Article R593-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 23 > 90

localiser l'installation projetée ; 4° Un plan de situation au 1/10 000 indiquant le périmètre proposé pour l'installation et, dans une bande de terrain d'un kilomètre autour de ce périmètre, les bâtiments avec leur affectation actuelle, les voies de chemin

LEGIARTI000048930128

Les souches de cheminée, les conduits de ventilation, les gouttières, les chêneaux, les descentes d'eaux pluviales et les ouvrages accessoires sont en bon état. 4-1-3.