aurait été le fait de X... à l'occasion de ces relations ayant duré, cependant, plusieurs années, à la satisfaction des intéressés jusqu'à ce que la société Solaro ait encouru curieusement et de manière brutale

dans les lieux, il avait été agressé par deux hommes ; qu'encore sous le choc, il avait regagné son domicile, à Embrun ; que cependant, le comportement de Louis Y... et le siège de ses blessures et brûlures

son époux X... , ce dernier ayant refusé de restituer l'enfant à l'issue de l'exercice de son droit de visite et d'hébergement ; qu'entendu par les enquêteurs, il invoque à nouveau l'existence de brûlures

démontraient que la longueur des traces de freinage observées excluaient que le véhicule de Gaël X... ait roulé à la vitesse autorisée de 60 km/h et que, d'autre part, la vitesse du véhicule et son freinage brutal

paiement de factures restées, selon elle, impayées ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Auchan fait grief à l'arrêt d'avoir dit qu'elle a procédé à la rupture brutale

président directeur général, en violation de l'article 1382 du Code civil ; alors que, d'autre part, en énonçant que les progrès de productivité "peuvent trouver leur explication dans les évolutions brutales

Matisec pour la distribution de ses vêtements ; le représentant légal de la société Matisec atteste, en date du 23 janvier 1999, qu'au mois d'octobre 1994, les commandes du principal client EDF ont brutalement

portaient au litige, David Z... n'étant autre que le dirigeant de la société Vidéo Halles Films et Bernard X... son conseil, ne pouvaient néanmoins user de termes, à l'égard de Guy Y..., mettant brutalement

responsabilité de la société In'li du fait d'un bâtiment en ruine, à exclure le défaut d'entretien du garde-corps litigieux, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si la rupture complète et brutale

novembre 1991) d'avoir dit que la lésion devait être prise en charge au titre de la législation professionnelle, alors, selon le pourvoi, de première part, que l'accident du travail implique l'apparition brutale

aux règlements boursiers, n'aurait pas permis d'arrêter une spéculation inconsidérée et de prévenir, par là -même, la création d'une situation dommageable, aggravée au surplus par une mise en demeure brutale

février et le 20 mars 1988 et que l'ensemble des pièces afférentes à la presse avaient été livrées jusqu'au 28 avril 1988 ; que la société Préfelec faisait ainsi valoir que la société Setit avait brutalement

février et le 20 mars 1988 et que l'ensemble des pièces afférentes à la presse avaient été livrées jusqu'au 28 avril 1988 ; que la société Préfelec faisait ainsi valoir que la société Setit avait brutalement

engager, immédiatement après la rupture du crédit, une procédure de recouvrement, la banque ayant alors, en réalité, déjà résolu de cesser ses concours, et en offrait pour preuve, notamment, la démarche brutale

des résultats ; qu'il a été licencié par lettre en date du 26 novembre 1997, avec une dispense partielle du préavis contractuel ; qu'estimant la rupture sans cause réelle et sérieuse, et de surcroît brutale

contre la société Veynat, la cour d'appel, après avoir énoncé que le décret du 26 décembre 2003 "ne prévoit pas l'allocation automatique d'une indemnité de préavis" et que la victime de la rupture brutale

juge d'instruction; "aux motifs que "dans leur mémoire, les parties civiles, pour soutenir leur thèse d'un incendie s'étant produit en vol : - "affirment qu'au sol, la végétation n'était pas brûlée

. ; que la notice technique du chauffe-eau prévoyait en tout état de cause une cheminée d'un diamètre de 111 mm ; que, si Martin X... a bien tenté de prévoir une sortie des gaz brûlés en réalisant un trou