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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24PA02843_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Gaspar, représentant la société Carla. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101467
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Sur le second moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 267 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 14 avril 2011), que les sociétés Cartier
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab5
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Carlos Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleChambre sociale
615e0e15c25a97f0381f51ff
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Condamne la CARMI-SO à payer à Madame [C] [W] la somme de 3.000 € pour résistance abusive.
Source officielleChambre sociale
615e0e15c25a97f0381f5200
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Numéro 14/04021 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 20/11/2014 Dossier : 14/00228 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : CARMI
Source officiellePRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1952225-2051427
12 mars 2007
12 mars 2007
Lorsque les manifestants furent dispersés, un médecin se rendit sur les lieux de l’incident et constata le décès de Carlo.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2506604_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61627770a2bc6369e8386cf3
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Dans le cadre d'un référé préventif initié par la société Cartier, un collège expertal composé de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87c
26 janvier 2006
26 janvier 2006
CARLIVE.
Source officielleciv2
61372096cd580146773ec031
25 octobre 1978
25 octobre 1978
ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE QUE, DE NUIT, SUR UNE ROUTE, LA VOITURE AUTOMOBILE CONDUITE PAR JOAO X..., SON PROPRIETAIRE, TRAVERSA LA CHAUSSEE, HEURTA UN POTEAU ET FIT PLUSIEURS TONNEAUX ; QUE CARLOS
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402996_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e1
10 avril 2008
10 avril 2008
au répertoire général : 07 / 10060 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 mai 2007 rendu par le JUGE DE L'EXÉCUTION du TGI de PARIS-RG no 06 / 85721 (Mme DERYCKERE) APPELANTE SOCIÉTÉ SAN CARLO
Source officielle17e chambre
615e0e04c25a97f0381f5156
22 octobre 2014
22 octobre 2014
N° 12/04333 AFFAIRE : [J] [C] C/ Société AMBULANCES CARLA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Août 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865df
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Le 15 février 1993, la SA d'HLM Carpi les a assignés devant le tribunal de grande instance de Lyon.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300540_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Carlo qui fait l'objet de la convention.
Source officielleciv2
60794bb69ba5988459c43b98
16 février 1978
16 février 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE DE NUIT ET SUR UNE ROUTE VERGLACEE, UNE COLLISION S'EST PRODUITE ENTRE LA VOITURE CONDUITE PAR CARTIER QUI SORTAIT D'UNE
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2303055_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 25 février 2025, la société Carla déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle2e chambre civile
644229a9d2fa6fd0f804032f
20 avril 2023
20 avril 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 MARS 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric SENNA, Président de chambre, chargé du rapport et Madame Nelly CARLIER
Source officielleJLD
66964137f5112d8edd057d4c
12 juillet 2024
12 juillet 2024
L.3211-12-1 du Code de la santé publique) AFF : RG :N° RG 24/03146 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-755FQ JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION : Sophie CARLIER, Vice Présidente, juge des libertés et de la détention
Source officielleJLD
686831cf4965b5d9df3213c7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de la santé publique) AFF : RG :N° RG 25/02768 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76IRN Magistrat chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives dans le domaine de soins sans consentement: Sophie CARLIER
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