Gérard YX..., 14 / de Mme Muriel ZX..., 15 / de M. Denis U..., 16 / de M. Jean-Yves YV..., 17 / de M. Jean-François XJ..., 18 / de M. Xavier T..., 19 / de M.

APPELANT Monsieur Christian X..., demeurant [...]

APPELANTS : d'un jugement rendu le 10 juillet 2024 par le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de TROYES Madame [E], [I] [H] veuve [J] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Gérard

Gérard E est rejetée en tant qu'elle tend à l'annulation de l'élection de Mme Vanessa M, Mme Marie-Christine H, Mme Fabienne L, M. Jean-Michel B, M. Michel G et M.

Gérard X..., demeurant 5 lieudit Petit Blangy, 80440 Blangy Tronville, 2 / de Mme Christiane X..., épouse Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Paulette X..., épouse Z..., demeurant ..., défendeurs

RG N : 11/ 00754 Affaire : Ordonnance, origine Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER, décision attaquée en date du 17 Janvier 2011, enregistrée sous le no 10/ 03438 APPELANT Madame Christine

ET : INTIME Monsieur Gérard X... 2 rue du Paradis 60190 ESTREES ST DENIS Représenté, concluant par Monsieur Christian Y..., délégué syndical, mandaté aux termes d'un pouvoir en date à Compiègne du 2 mai

Christian Fournier, conseiller d'Etat, présidant ; M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et M. Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 31 octobre 2023.

Gérard YT..., demeurant ..., 22°/ de Mme Julienne ZM..., demeurant ..., 23°/ de M. Joaquim Fernandez S... Silva, demeurant ..., 24°/ de M. Jean F..., demeurant ..., 25°/ de M.

Gérard Z... tuteur aux biens de Madame Christianne A... épouse Y... Représentant : Me Huguette C..., avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Karen G..., avocat au barreau de TOULON Mme D...

Charles Gérard, demeurant 40, rue du XI novembre à Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne), en rectification de l'arrêt n° 458 rendu le 10 mars 1993 par la Troisième chambre civile de la Cour de Cassation sur

Christian X....

ARRÊT N o du 02/04/2008 AFFAIRE No : 07/00479 PB/GP Gérard X...

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience au cours

MISSOUX et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, a tenu seul l'audience au cours

L'ordonnance de clôture a été rendue le 20 février 2013 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine