Bertrand XZ..., demeurant ..., 30°/ de Mme Sandrine XA..., La Tienda, demeurant ..., 31°/ de Mme Christine XB..., demeurant ..., 32°/ de M.

chambre correctionnelle, en date du 26 février 2004, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande

Christian XA..., demeurant ..., 19 / de M. Daniel XG..., demeurant ..., 20 / de M. Christian XJ..., demeurant ..., 21 / de M. Jean XR..., demeurant 2/4, Sente à My, 57000 Metz, 22 / de M.

Christian Y... et M.

Christian X... a également fait appel du jugement, qui lui a été notifié le 23 novembre, pour demander que la tutelle de son père lui soit confiée.

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Soulier, société anonyme

Y..., responsable du chantier se rendait sur les lieux avec Christian Z..., électricien chevronné, au service de la société Degraene depuis 30 ans et Philippe A... ; que le chantier débutait à 8 heures

Yves, Marie, Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1994 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit : 1°/ de Mme Christiane B...,

Emmanuel X... de sa demande de rapport à la succession de la prime du contrat d'assurance vie « Caisse d'épargne » ainsi que des donations de sommes d'argent réalisées par chèques au profit de Mme Christine

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Y 96-40.931 formé par Mme Pascale C..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° Q 96-41.475 formé par Mme Christiane

l'appel interjeté le 28 décembre 2007 par la SA CHRISTIAN DIOR COUTURE ; Vu l'ordonnance de retrait du rôle du 19 juin 2008 du magistrat chargé de la mise en état, rendue à la demande des avoués des

V-B7K-CM2ZG Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 20 Février 2026 Date de saisine : 06 Mars 2026 Nature de l'affaire : Prêt - Demande

Robert DJ..., demeurant à Longeville-les-Metz (Moselle), ..., 4°/ de Mme Christine S..., demeurant actuellement à Vigy (Moselle), ..., 5°/ de M.

de Sousa et Anne D... sont formellement contredites par celles-ci; que les deux jeunes femmes ont affirmé tant devant le magistrat instructeur que devant les services de police, qu'elles s'étaient

Sur les deux moyens réunis, le premier pris en ses deux branches : Attendu qu'autorisée à créer douze lits supplémentaires, la société Centre Le Christina les a mis en exploitation sans attendre les

Y... irrecevable ; que le terrain a été, entre-temps, acquis par Christian Y... aux termes d'un acte du 24 septembre 2008 et la liquidation judiciaire clôturée le 8 mars 2010 ; que Mme Z... a demandé

. ; 2°) rejette les demandes à fin d'annulation de ladite décision présentées par Mme B... et autres devant le tribunal administratif ; 3°) décide qu'il sera sursis à l'exécution du jugement attaqué ;

Henri Y..., 2 / Mme Christine X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre civile, Section A), au profit

Pierre WWWW..., - Mme Marie-Francine XXXXX..., - Mme Christine YYYYY..., - M. Patrick YYYYY..., - Mme Odile ZZZZZ..., - M.

Pierre WWWW..., Mme Marie-Francine XXXXX..., Mme Christine YYYYY..., M. Patrick YYYYY..., Mme Odile ZZZZZ..., M.