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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
6811b5591fd650b69542c98a
29 avril 2025
29 avril 2025
syndic, la SARL WEIBLEN IMMEUBLES prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 2] à [Localité 3] représenté par la SELARL ARTHUS, avocats à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre 2 A
67f0bc6b8f7cbd382f4d3213
4 avril 2025
4 avril 2025
personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 2] à [Localité 8] représentée par Me Valérie SPIESER-DECHRISTÉ représentant la SELARL V² AVOCATS, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre 2 A
67f0bc6c8f7cbd382f4d3217
4 avril 2025
4 avril 2025
cour INTIMÉ : Monsieur [R] [Y] demeurant [Adresse 7] à [Localité 10] représenté par Me Valérie SPIESER-DECHRISTÉ représentant la SELARL V² AVOCATS, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre 2 A
67f0bc6c8f7cbd382f4d321b
4 avril 2025
4 avril 2025
EQUI'GO VET prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 3] représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD, conseillère
Source officiellesoc
61372215cd580146773fa18d
8 février 1994
8 février 1994
Denoue, demeurant lotissement 13, La Garenne à Hiersac (Charente), 20 / de Mme Corinne N..., demeurant Les Mesniers-Mornac à Ruelle (Charente), 21 / de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00401_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
A la suite de troubles du comportement, l'enfant a été pris en charge par les médecins de l'hôpital Robert Debré à compter d'août 2012 et le diagnostic d'un syndrome autistique a été posé le 29 janvier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00076_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2025, l’association Club Haltéro Culturisme Billysien, représentée par la SELARL Robert et Loonis, demande à la cour : 1°)
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ef7
22 janvier 2015
22 janvier 2015
.-75014 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Valérie COLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0959 Madame Madeleine B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c9
14 novembre 2007
14 novembre 2007
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 14 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Georges Y..., exploitant sous l'enseigne ELENA 169 cours Lafayette 69006 LYON 06 représenté par Me Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a132
5 février 2008
5 février 2008
de LYON du 05 Décembre 2006 RG : 05. 1411 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Patrick X... ... 69003 LYON 03 (RHÔNE) représenté par Me Robert-Claude
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100580
14 mai 2013
14 mai 2013
Robert N..., domicilié (e)... 49- Mme Tehina N..., épouse YY..., venant par représentation de son père M. Alfred AA... N..., frère jumeau de M. AA...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101151
19 novembre 2009
19 novembre 2009
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Monod et Colin, avocat aux Conseils pour Mme Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00404
1 mars 2017
1 mars 2017
(2) à (5) étaient subdivisées en deux sous colonnes à savoir : l'onglet (2) contenant une colonne « code » et une colonnes « libellé » ; l'onglet (3) contenant une colonne « NOD » et une colonne
Source officielleChambre 1 A
64364c9b29c3df04f589a44f
5 avril 2023
5 avril 2023
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
64e6f2d828deb9d9692908bd
16 août 2023
16 août 2023
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme VELLAINE Ministère Public : représenté lors des débats par M.
Source officielleChambre 2 A
6688de0f676b73dd81b96cfc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Myriam DENORT, Conseillère Madame Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielle3ème Chbre Cab A1
65b162ceb9f94e984650baaa
19 décembre 2023
19 décembre 2023
CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 19 Décembre 2023 Enrôlement : N° RG 21/10170 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZLE6 AFFAIRE : S.D.C. de la copropriété VILLALTO - [Adresse 1] - [Localité 2] ( Me Robert
Source officielle17e Chambre
61627eab38d18b7ebf63d334
7 mai 2013
7 mai 2013
Rôle N° 12/00690 [X] [Z] C/ [E] [O] AGS - CGEA DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Patricia BONZANINI BECKER, avocat au barreau de GRASSE Me Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b6b
29 novembre 2007
29 novembre 2007
ARRÊT Réputé contradictoire Prononcé par mise à disposition au greffe le 29 novembre 2007 Signé par Monsieur Robert SIMON, Président, et Madame Mireille MASTRANTUONO, greffier auquel la minute
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c71a
16 juin 2008
16 juin 2008
F), dont le siège social est 87 rue de Richelieu 75002 PARIS Représentée par la SELARL Jean-Yves BELAYE (TOQUE 3), avocat postulant au barreau de LA GUADELOUPE et plaidant par Me Corinne AILY, avocat
Source officiellePage 35 sur 69
CHEZ PIERRE ET COLINE, FLEURENTIN, Pierre Robert
26/11/2023
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Baliwood Design, BURTIN, Zoé, Coline, BURTIN-ROBERT
17/03/2019
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19/09/2018
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05/07/2018
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