Ils ont fait valoir que, durant leur périple, ils avaient croisé divers navires, bateaux de pêche ou hélicoptères sans qu'aucun ne leur ait porté secours. 6.

X... avaient fait valoir que ce dernier avait ralenti pour croiser le bus d'où venait de descendre Mlle Z..., que la cour d'appel qui, pour retenir une faute à l'encontre de M.

ancien directeur de fabrication de la société Sobovide établissant l'existence d'une collaboration entre cette dernière et la société CAC, de différentes factures révélant l'existence de livraisons croisées

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1348 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Jasmin, a assigné son bailleur, la société Carré d'or de la Croisette

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE PRESENTES POUR LA SOCIETE CIVILE "FREJUS-CROISETTE" AGISSANT POURSUITES ET DILIGENCES DE SON GERANT EN EXERCICE, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES

Aussi « il est convenu de recourir, pour les salariés affectés à l'activité croisière à une annualisation du temps de travail ».

J... se poursuivront devant le notaire désigné, constaté que les parties sont d'accord sur l'immeuble du Croisic pour dire qu'à défaut d'accord sur l'attribution du bien, il doit être vendu, dit que Mme

demeurant à Lapleau (Corrèze), en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1991 par la cour d'appel de Limoges (2e chambre civile), au profit de Mme Josette X..., née Z..., demeurant à Marcillac-la-Croisille

1965, ensemble l'article 64 du décret du 17 mars 1967 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 31 octobre 2013), que l'assemblée générale des copropriétaires de l'immeuble Résidence La Croisette

C... et de tous occupants de son chef, du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Francis de Croisset », située au 8 rue Francis de Croisset (18ème arrondissement) ;

X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société La Croisette et la société Faga ; Sur le premier moyen : Attendu que l'arrêt ayant rappelé les prétentions et moyens de

l'avocat général référendaire CABY ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 10 mai 2015, à la suite d'une altercation survenue, lors d'un croisement

X..., au lieu de serrer à droite pour croiser le car, a circulé à gauche et franchi la ligne médiane ; Que, de ces seules constatations et énonciations, qui relèvent de son pouvoir souverain d'apprécier

tandis que la CRCAM s'engageait à acquérir lesdites actions pour la somme de 3 000 000 francs ; que ces promesses ont été exécutées le 18 août 1990 ; qu'elles ont été complétées par des promesses croisées

Les conclusions à fin de vérification d'écritures présentées par la SARL Caribmer Croisières doivent dès lors être rejetées.

CROISILLE-CABROL, conseillère AF. RIBEYRON, conseillère Greffière, lors des débats : C.

CROISILLE-CABROL, conseillère faisant fonction de présidente, chargée d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées.

MERIDIEN UN CONTRAT DE CONCESSION DE CLIENTELE AUX TERMES DUQUEL ILS S'ETAIENT ENGAGES A METTRE A LA DISPOSITION DE LA CLIENTELE DE L'HOTEL UN CERTAIN NOMBRE DE SERVICES PARMI LESQUELS DES ACTIVITES DE CROISIERE