il est apparu que l'usine n'était pas apte à traiter les déchets cuits à 100 % ; que la société M.O.I. a accepté de remplacer à ses frais la presse mono-vis équipant l'usine, par une presse double vis

no 2 au CUI-CAE, signé le 5 mai 2011 pour la période du 5 mai au 30 juin 2011 ; montant du salaire brut mensuel dans le dernier état de la relation de travail : 780,03 ¿.

Il mentionnait qu’il présentait une coupure de 2 cm sur le cuir chevelu dans la région occipitale droite et une coupure de 1,5 cm sur la partie droite du front. 15.

dépenses de recherche ouvrant droit au crédit d'impôt sont : h) Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir

dépenses de recherche ouvrant droit au crédit d'impôt sont : / () h) Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir

CAV) signé le 10 septembre 2009, à effet au même jour, convention individuelle signée le28 septembre 2009, ¿ reconduit par contrat unique d'insertion-contrat d'accompagnement dans l'emploi (ci-après : CUI-CAE

Z... la somme de 753 998,91 francs au titre du solde lui restant dû sur l'indemnité transactionnelle relative à la cessation de sa gamme cuir, majorée des intérêts au taux légal à compter de sa demande

Alors que je me dirigeais vers mon camion, il est arrivé en courant par-derrière et m'a donné un coup de pied au niveau de la cuisse, me projetant contre ma citerne, je tapais la tête contre la citerne

période du 1er janvier 2005 au 30 juin 2008, l’inspecteur en charge de son dossier a reconnu qu’elle remplissait les conditions d’éligibilité au crédit d’impôt recherche du secteur textile-habillement-cuir

Il soutient que : - il y a urgence à suspendre la décision à très bref délai ; la privation de mandats électifs est constitutif d'une situation d'urgence ; le conseil municipal de Caluire-et-Cuire doit

Plusieurs contusions furent constatées, notamment au bras, à l’épaule, à la cuisse gauche et à la cheville gauche, ainsi qu’à la région dorsale. Le requérant, M. M.

Le ministre produit également une réponse de la mairie de Caluire-et-Cuire datée du 17 juin 2016 indiquant que la fille des requérants, domiciliée au 573 chemin de Combe Martin à Caluire-et-Cuire, est

Celui-ci a conclu ainsi : Blessures subies : plaies multiples au niveau de la face antérieure de l’abdomen, des bras et des cuisses et au niveau frontalDFTP : à 50% jusqu’au 31décembre 2015, à 25% du 1er

Exposé du litige : La SAS BALP qui exploite deux locaux commerciaux dans la zone commerciale [Localité 3] à [Localité 2], à l'enseigne Monsieur Meuble et Cuir

requalifier les CUI en CDI ; - condamner le Conseil Départemental de la Réunion à lui verser la somme de 1.374,10€ brut au titre de l'indemnité de requalification.

La SARL Baracom a conclu avec deux salariés des contrats uniques d’insertion (CUI) et a erçu, à ce titre, une aide de l’Etat versée ar l’Agence des services et de aiement.

diverses sommes en réparation du préjudice qu'elle estime avoir subi en raison du refus de cette commune de lui allouer un salaire rémunérant le travail qu'elle a fourni pour la gestion du musée du cuir

Dominique Y..., 3 / Mme Catherine B..., épouse Y..., demeurant tous deux ... et Cuire, 4 / M.