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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372670cd5801467742595b

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

calmer", Pascale Y... se plaint, quant à elle, de ce que Philippe X... lui aurait donné "deux ou trois claques", l'aurait sortie "violemment de la voiture en la tirant par ses vêtements jusque dans la cuisine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300601

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

4] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande relative au lot n° 6, alors « qu'en retenant que "la fiche H2 mentionne que les lieux (67 m²) sont composés d'une salle à manger, d'une chambre, d'une cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00092

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[W], allait faire les courses courantes du ménage et faisait la cuisine", [U] [W] ayant confirmé, "suite au dépôt de plainte de Mme [V] pour agression sexuelle : "...cette personne a travaillé chez moi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201088

Cassation

20 octobre 2022

20 octobre 2022

10] pour une contenance de 1 ha 43 a 42 ca consistant dans le lot numéro 50 de la copropriété, soit un appartement situé au premier étage du bâtiment B1 comprenant une entrée avec placard, un séjour cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00477

Cassation

7 mai 2024

7 mai 2024

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 décembre 2022), Mme [V] a été engagée en qualité de chef de cuisine par la société Val le 6 avril 2016. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02294

Cassation

11 décembre 2014

11 décembre 2014

X... de sa demande tendant à voir dire et juger qu'il a été engagé par la SNC Banana Café du 19 avril au 14 juin 2009 inclus ainsi que le 1er juillet 2009 en qualité de cuisinier pour un salaire de 3 000

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00619

Cassation

30 mai 2012

30 mai 2012

; - de limiter à 20 kW la puissance calorifique des points de cuisson de la cuisine ; la société CJ'S WAY reproche à la société ADELYNE de ne pas lui avoir révélé l'existence de cette lettre et d'avoir

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301092

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

penser l'expert judiciaire qui, au vu de leur réalisation peu "professionnelle", avait émis l'hypothèse qu'ils étaient de la main des vendeurs, que ce défaut est de nature à compromettre l'usage de la cuisine

Source officielle
CC

civ3

61372240cd580146773fb740

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

. ; que divers matériels et meubles de cuisine ont été fournis par la société Barthélémy Auffray ; que des désordres s'étant manifestés dans le fonctionnement des extracteurs de fumée, avec survenance

Source officielle
CC

soc

6137221dcd580146773fa580

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

X..., précédemment agent commercial de la Société Atelier de Saint-Paul, fabricant de cuisines, a été engagé par cette société en qualité de salarié par contrat du 1er janvier 1985, comme responsable d'un

Source officielle
CC

soc

613721d6cd580146773f7ef7

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 novembre 1990), que Mme X..., engagée le 27 septembre 1978 par la maison du Sacré Coeur, en qualité de chef de cuisine

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CC

soc

61372297cd580146773fedf4

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Pascal X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1991 par le conseil de prud'hommes de Brest (section encadrement), au profit de la société Hermitage cuisines, société à responsabilité

Source officielle
CC

soc

613722bbcd58014677400b9f

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

1989 qu'elle avait conclu avec le comité d'établissement et qui interdit au comité ou à tout autre organisme la remplaçant dans le service de restauration de recruter leur chef gérant ou un chef de cuisine

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CC

civ3

613722c8cd5801467740166e

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

chaussée du bâtiment D, et le lot n° 31, à usage de cave, situé au-dessous, appartenant tous à la SCI Brumaire (la SCI), ont été affectés, en 1991, à usage de restaurant, la cave étant transformée en cuisine

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100640

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[O] (l'acquéreur) a commandé à la société l'Omnicuiseur vitalité (le vendeur) une cocotte de cuisine au prix de 1120 euros et versé un acompte de 20 euros.

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CA

Chambre sociale

626b817fd1fb03057d9a520c

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[E] [Y], son président, et de cinq de ses salariés, Mme [G] [L], commis de cuisine, en date du 25 août 2020, Mme [X] [M] épouse [P], chef cuisinière, en date du 20 août 2020, Mme [N] [S], serveuse, en

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TA

8ème Chambre

DTA_2113745_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Feral, président, Mme Cuisinier-Heissler, première conseillère et M. Amazouz, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. La rapporteure, signé S.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

66ff0282172da17169ecf9ea

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Un premier devis a été établi le 14 mars 2019, par la SASU SYMPHONIA, pour la cuisine, d'un montant de 26.390,76€ TTC.

Source officielle
CC

soc

61372192cd580146773f4e29

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

X... pour travailler à mitemps en qualité d'aide cuisinière ; qu'elle a été licenciée le 21 juin 1986 ; Sur le moyen invoqué dans la déclaration de pourvoi : Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt

Source officielle
CC

soc

613721bfcd580146773f6d32

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

X..., engagé en 1979 en qualité de cuisinier par l'association Les Essarts, a été licencié pour faute grave par courrier du 16 juin 1989 ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que le

Source officielle

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