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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372670cd5801467742595b
16 janvier 2002
calmer", Pascale Y... se plaint, quant à elle, de ce que Philippe X... lui aurait donné "deux ou trois claques", l'aurait sortie "violemment de la voiture en la tirant par ses vêtements jusque dans la cuisine
civ3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300601
7 septembre 2023
4] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande relative au lot n° 6, alors « qu'en retenant que "la fiche H2 mentionne que les lieux (67 m²) sont composés d'une salle à manger, d'une chambre, d'une cuisine
soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00092
24 janvier 2024
[W], allait faire les courses courantes du ménage et faisait la cuisine", [U] [W] ayant confirmé, "suite au dépôt de plainte de Mme [V] pour agression sexuelle : "...cette personne a travaillé chez moi
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C201088
20 octobre 2022
10] pour une contenance de 1 ha 43 a 42 ca consistant dans le lot numéro 50 de la copropriété, soit un appartement situé au premier étage du bâtiment B1 comprenant une entrée avec placard, un séjour cuisine
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00477
7 mai 2024
Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 décembre 2022), Mme [V] a été engagée en qualité de chef de cuisine par la société Val le 6 avril 2016. 2.
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02294
11 décembre 2014
X... de sa demande tendant à voir dire et juger qu'il a été engagé par la SNC Banana Café du 19 avril au 14 juin 2009 inclus ainsi que le 1er juillet 2009 en qualité de cuisinier pour un salaire de 3 000
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00619
30 mai 2012
; - de limiter à 20 kW la puissance calorifique des points de cuisson de la cuisine ; la société CJ'S WAY reproche à la société ADELYNE de ne pas lui avoir révélé l'existence de cette lettre et d'avoir
ECLI:FR:CCASS:2017:C301092
26 octobre 2017
penser l'expert judiciaire qui, au vu de leur réalisation peu "professionnelle", avait émis l'hypothèse qu'ils étaient de la main des vendeurs, que ce défaut est de nature à compromettre l'usage de la cuisine
61372240cd580146773fb740
23 novembre 1994
. ; que divers matériels et meubles de cuisine ont été fournis par la société Barthélémy Auffray ; que des désordres s'étant manifestés dans le fonctionnement des extracteurs de fumée, avec survenance
6137221dcd580146773fa580
30 mars 1994
X..., précédemment agent commercial de la Société Atelier de Saint-Paul, fabricant de cuisines, a été engagé par cette société en qualité de salarié par contrat du 1er janvier 1985, comme responsable d'un
613721d6cd580146773f7ef7
10 mars 1993
après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 novembre 1990), que Mme X..., engagée le 27 septembre 1978 par la maison du Sacré Coeur, en qualité de chef de cuisine
61372297cd580146773fedf4
6 décembre 1995
Pascal X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1991 par le conseil de prud'hommes de Brest (section encadrement), au profit de la société Hermitage cuisines, société à responsabilité
613722bbcd58014677400b9f
9 juillet 1996
1989 qu'elle avait conclu avec le comité d'établissement et qui interdit au comité ou à tout autre organisme la remplaçant dans le service de restauration de recruter leur chef gérant ou un chef de cuisine
613722c8cd5801467740166e
29 janvier 1997
chaussée du bâtiment D, et le lot n° 31, à usage de cave, situé au-dessous, appartenant tous à la SCI Brumaire (la SCI), ont été affectés, en 1991, à usage de restaurant, la cave étant transformée en cuisine
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100640
8 octobre 2025
[O] (l'acquéreur) a commandé à la société l'Omnicuiseur vitalité (le vendeur) une cocotte de cuisine au prix de 1120 euros et versé un acompte de 20 euros.
Chambre sociale
626b817fd1fb03057d9a520c
28 avril 2022
[E] [Y], son président, et de cinq de ses salariés, Mme [G] [L], commis de cuisine, en date du 25 août 2020, Mme [X] [M] épouse [P], chef cuisinière, en date du 20 août 2020, Mme [N] [S], serveuse, en
8ème Chambre
DTA_2113745_20230526
26 mai 2023
Feral, président, Mme Cuisinier-Heissler, première conseillère et M. Amazouz, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. La rapporteure, signé S.
Chambre 1 Cabinet 2
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3 octobre 2024
Un premier devis a été établi le 14 mars 2019, par la SASU SYMPHONIA, pour la cuisine, d'un montant de 26.390,76€ TTC.
61372192cd580146773f4e29
4 février 1992
X... pour travailler à mitemps en qualité d'aide cuisinière ; qu'elle a été licenciée le 21 juin 1986 ; Sur le moyen invoqué dans la déclaration de pourvoi : Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt
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X..., engagé en 1979 en qualité de cuisinier par l'association Les Essarts, a été licencié pour faute grave par courrier du 16 juin 1989 ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir décidé que le
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