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8 419 résultats pour « Essayem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Moinescuc/Roumanie

ECLI:CE:ECHR:2015:0915JUD001690312

Admin. suprême

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Dans ses motifs, le tribunal retint   : – qu’il ne ressortait pas des déclarations des témoins que le requérant avait entravé ou essayé d’entraver l’enquête menée quant à la rixe du 9   avril

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00871

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

l'entreprise exploitant le fonds de commerce Noces H, dont elle avait repris l'exploitation en 2011 avec son associée, des tâches de vendeuse, de suivi des stocks et des commandes ainsi que des travaux d'essayage

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

650bdf4dbeee0f8318b9754a

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[R] essaye de manipuler et moi et notre apprentie avant la reprise de l'activité.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

679336b4cc9763289b725148

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Il avait essayé de défendre une femme dans la rue, il a ensuite été agressé. - Je vous demande l'annulation du placement en rétention.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-201923

Admin. suprême

24 février 2020

24 février 2020

On aurait d’abord essayé de le réveiller en l’aspergeant d’eau et en lui tapotant les joues.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00279

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

J'ai vu monsieur X... empoigner et bousculer monsieur Y... qui a essayé de calmer la situation en ne répondant pas à monsieur X... sur ses propos.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00853

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

accompagnement pour lui permettre de s'adapter ; qu'en affirmant qu'il résultait de la lettre de licenciement que celui-ci avait été prononcé pour insuffisance professionnelle de la salariée dans les postes essayés

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01220

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

peut servir de prothèse de bains ; que cette dépense est évaluée par la caisse au titre des dépenses de santé futures pour 296 375,95 euros, outre 1 165,18 euros pour les frais de déplacement et d'essayage

Source officielle
CA

2ème chambre

6864bdeacf476b3ae0258513

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle affirme avoir expressément mentionné son besoin au concessionnaire avant l'achat et soutient que le seul véhicule qu'elle a pu essayer était équipé de ces sièges à la différence de celui qui lui a

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210021

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

E..., par échange de mail en date du 7 mai 2013, d'avoir indiqué « j'ai essayé de te téléphoner pour avoir de tes nouvelles. J'espère que tu as pu bien discuter avec T...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6034749e07d80262a364e46d

Appel

6 décembre 2016

6 décembre 2016

tenir à la disposition exclusive de la société QUINTA COMMUNICATIONS en Algérie afin d'interpréter le rôle de [U] dans le film 'Parfums d'Alger ' ce, à compter du 23 avril 2010 pour des répétitions et essayages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856a5

Appel

14 mai 2001

14 mai 2001

J'ai conduit mon bateau à son port, au moment où j'essayais d'amarrer le bateau au quai un coup de vent a tout perturbé, j'ai perdu l'équilibre ....".

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0930DEC002832203

Admin. suprême

30 septembre 2008

30 septembre 2008

Le greffe n'ayant reçu ni de réponse de la part du requérant, ni l'accusé de réception à sa lettre du 29 mai 2008, le 8 juillet 2008, un agent du greffe essaya de contacter l'intéressé par téléphone pour

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9185

Admin. suprême

5 décembre 2013

5 décembre 2013

En 1977, le requérant essaya de reprendre contact avec sa mère par l’intermédiaire du consulat de France à Alger, qui lui fit savoir que cette dernière refusait d’entrer en relation avec lui.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406498_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

B exerce depuis plusieurs années la profession agricole d'apiculteur et que les deux-tiers de son activité sont liés à l'élevage de reines fécondées et d'essaims. M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0902DEC002194093

Admin. suprême

2 septembre 1994

2 septembre 1994

Thus, he was considerably lowered in the circular letter's reader's esteem.

Source officielle
CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4ef2d

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

retiennent que " si le procès-verbal de contravention précise que le cinémomètre placé d'un point fixe a été vérifié le 25 mai 1996, il ne résulte pas de ces énonciations que le cinémomètre ait été essayé

Source officielle
CC

comm

6079d6469ba5988459c5a878

Cassation

20 janvier 1965

20 janvier 1965

A MULTIPLIE CES DEMARCHES POUR ESSAYER DE RETROUVER L'ADRESSE DE Y..., QU'EN PARTICULIER ELLE POUVAIT CROIRE QUE LES SERVICES DU MINISTERE DE LA RECONSTRUCTION ET DU LOGEMENT SERAIENT EN MESURE DE LUI

Source officielle
CC

comm

6079d67e9ba5988459c5b786

Cassation

3 janvier 1974

3 janvier 1974

AVAIENT SI BIEN CONSCIENCE QUE LEUR SOCIETE ETAIT VICTIME D'UNE RETENTION INDUE QU'ILS ONT, COMME LE PROUVENT LEURS RECLAMATIONS ECRITES VERSEES AUX DEBATS, ET DONT LA COUR D'APPEL N'A TENU AUCUN COMPTE, ESSAYE

Source officielle
CC

soc

6079b2009ba5988459c54f95

Cassation

13 mai 1971

13 mai 1971

NOUS AVONS DEPENSE 200 FRANCS POUR ESSAYER DE NOUS DEFENDRE... ", ENONCE QUE CETTE LETTRE, REDIGEE PAR UN HOMME SIMPLE, D' ORIGINE ETRANGERE, NE SAURAIT ETRE CONSIDEREE COMME UN DESISTEMENT ET DEVAIT ETRE

Source officielle