AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
660e43110740db0008fa9423
3 avril 2024
3 avril 2024
[R] [O] [Adresse 1] [Localité 2] assisté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant, du barreau de MONTPELLIER, assisté par Me Olivier RAPINI , avocat
Source officielle4e chambre civile
65a0ee605bbe450008b2cf53
11 janvier 2024
11 janvier 2024
19/03160 APPELANT : Monsieur [E] [N] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielle2e chambre civile
653b5963502b828318c4e45f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n°452 843 436 représentée par son Gérant domicilié ès qualité au siège: [Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielle3e chambre civile
68f1d5be0b565ec7590f7c31
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Assureur de RC et DC de la société COTE SUD ENERGIE exerçant sous le nom commercial FRANCE PREFA CONCEPT [Adresse 11] [Adresse 16] [Localité 10] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10060
17 janvier 2018
17 janvier 2018
X..., 2°/ la société K... , société à responsabilité limitée, ayant toutes deux leur siège Georges Helou Property, Wadih Naim Y..., Chiyah Z..., PO Box 155, Bremaneh (Liban), 3°/ M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300918
14 novembre 2019
14 novembre 2019
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Roxane, dont le siège est [...], représenté par son syndic la société Hémon-Camus
Source officielle4ème B chambre sociale
5fde35f9a3a2a71202ff87c8
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Représentant : Me Guilhem X... de la Y..., avocat au barreau de NIMES, avocat plaidant - Représentant SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03478_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 septembre 2020 et le 9 octobre 2022, la SARL Anis, représentée par Me Herrou, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fb8
8 mars 2004
8 mars 2004
dépens de première instance et d'appel dont distraction pour ces derniers, dans les conditions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, au profit des SCP d'avoués SALVIGNOL/ GUILHEM et AUCHE-HEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a25
23 octobre 2006
23 octobre 2006
Syndicat des copropriétaires RESIDENCE LE DON JUAN, pris en la personne de son Syndic en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 18 rue Montmorency 34200 SETE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b73c
3 avril 2008
3 avril 2008
née le 25 Octobre 1926 à NARBONNE (11100) de nationalité Française ... 11100 NARBONNE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour SARL LE BAL MASQUE, prise en la personne de son
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bacd
23 juin 2008
23 juin 2008
née le 02 Septembre 1972 à ANGERS (49000) Demeurant... 32800 EAUZE représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me Yves-Marie HERROU de la Société d'Avocats FIDAL, avocats APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d71
20 novembre 2007
20 novembre 2007
INSURANCE COMPANY OF EUROPE venant aux droits de la CHIYODA FIRE AND MARINE INSURANCE COMPANY OF EUROPE COMPANY (EUROPE) LTD et de la COGERIFT 10 rue de Marignan 75008 PARIS représentée par la SCP AUCHE-HEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e14
20 novembre 2007
20 novembre 2007
elle-même venant aux droits de la CHIYODA FIRE AND MARINE INSURANCE COMPANY OF EUROPE COMPANY (EUROPE) LTD et de la COGERIFT 36 boulevard de la République 92423 VAUCRESSON représentée par la SCP AUCHE-HEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d47d
25 janvier 2011
25 janvier 2011
née le 28 Décembre 1969 à AMIENS (80000) de nationalité Française ... ... 34070 MONTPELLIER représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Fatima KHADDAM, avocate
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d497
25 janvier 2011
25 janvier 2011
né le 12 Août 1970 à SÈTE (34200) de nationalité Française ... 34670 SAINT BRES représenté par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me GRAPPIN, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d70d
11 janvier 2011
11 janvier 2011
née le 08 Septembre 1947 à NEUILLY SUR SEINE (92200) de nationalité Française ... 66330 CABESTANY représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me MINAUD, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cbb8bd3db21cbdd8e16f
6 juin 2011
6 juin 2011
qui se sont mariés le 17 août 2005 à MACHTA AL HELOU (SYRIE), sans contrat préalable, ont eu un enfant prénommé Maxime né le 25 octobre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9367e
25 octobre 2016
25 octobre 2016
par Me Dominique PIRIOU-FORGEOUX, avocat au barreau de RENNES INTIME à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame Jennifer Nathalie Katia Y... ... 29660 CARANTEC Représentée par Me Anne marie L'HERROU-CORRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff13
27 novembre 2012
27 novembre 2012
née le 14 Juillet 1975 à LANDERNEAU ... 29400 LAMPAUL GUIMILIAU Ayant pour avocats postulants la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN- et pour avocat plaidant Me Anne Marie L'HERROU-CORRE
Source officiellePage 35 sur 50