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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

660e43110740db0008fa9423

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[R] [O] [Adresse 1] [Localité 2] assisté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant, du barreau de MONTPELLIER, assisté par Me Olivier RAPINI , avocat

Source officielle
CA

4e chambre civile

65a0ee605bbe450008b2cf53

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

19/03160 APPELANT : Monsieur [E] [N] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

2e chambre civile

653b5963502b828318c4e45f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n°452 843 436 représentée par son Gérant domicilié ès qualité au siège: [Adresse 10] [Localité 4] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

3e chambre civile

68f1d5be0b565ec7590f7c31

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Assureur de RC et DC de la société COTE SUD ENERGIE exerçant sous le nom commercial FRANCE PREFA CONCEPT [Adresse 11] [Adresse 16] [Localité 10] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10060

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

X..., 2°/ la société K...          , société à responsabilité limitée, ayant toutes deux leur siège Georges Helou Property, Wadih Naim Y..., Chiyah Z..., PO Box 155, Bremaneh (Liban), 3°/ M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300918

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Roxane, dont le siège est [...], représenté par son syndic la société Hémon-Camus

Source officielle
CA

4ème B chambre sociale

5fde35f9a3a2a71202ff87c8

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Représentant : Me Guilhem X... de la Y..., avocat au barreau de NIMES, avocat plaidant - Représentant SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03478_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 septembre 2020 et le 9 octobre 2022, la SARL Anis, représentée par Me Herrou, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fb8

Appel

8 mars 2004

8 mars 2004

dépens de première instance et d'appel dont distraction pour ces derniers, dans les conditions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, au profit des SCP d'avoués SALVIGNOL/ GUILHEM et AUCHE-HEDOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a25

Appel

23 octobre 2006

23 octobre 2006

Syndicat des copropriétaires RESIDENCE LE DON JUAN, pris en la personne de son Syndic en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 18 rue Montmorency 34200 SETE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b73c

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

née le 25 Octobre 1926 à NARBONNE (11100) de nationalité Française ... 11100 NARBONNE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour SARL LE BAL MASQUE, prise en la personne de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bacd

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

née le 02 Septembre 1972 à ANGERS (49000) Demeurant... 32800 EAUZE représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me Yves-Marie HERROU de la Société d'Avocats FIDAL, avocats APPELANTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d71

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

INSURANCE COMPANY OF EUROPE venant aux droits de la CHIYODA FIRE AND MARINE INSURANCE COMPANY OF EUROPE COMPANY (EUROPE) LTD et de la COGERIFT 10 rue de Marignan 75008 PARIS représentée par la SCP AUCHE-HEDOU

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CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e14

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

elle-même venant aux droits de la CHIYODA FIRE AND MARINE INSURANCE COMPANY OF EUROPE COMPANY (EUROPE) LTD et de la COGERIFT 36 boulevard de la République 92423 VAUCRESSON représentée par la SCP AUCHE-HEDOU

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CA

Cour d'Appel

6253cb4dbd3db21cbdd8d47d

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

née le 28 Décembre 1969 à AMIENS (80000) de nationalité Française ... ... 34070 MONTPELLIER représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Fatima KHADDAM, avocate

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d497

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

né le 12 Août 1970 à SÈTE (34200) de nationalité Française ... 34670 SAINT BRES représenté par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me GRAPPIN, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d70d

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

née le 08 Septembre 1947 à NEUILLY SUR SEINE (92200) de nationalité Française ... 66330 CABESTANY représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, AUCHE, avoués à la Cour assisté de Me MINAUD, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb8bd3db21cbdd8e16f

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

qui se sont mariés le 17 août 2005 à MACHTA AL HELOU (SYRIE), sans contrat préalable, ont eu un enfant prénommé Maxime né le 25 octobre 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd9367e

Appel

25 octobre 2016

25 octobre 2016

par Me Dominique PIRIOU-FORGEOUX, avocat au barreau de RENNES INTIME à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame Jennifer Nathalie Katia Y... ... 29660 CARANTEC Représentée par Me Anne marie L'HERROU-CORRE

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CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff13

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

née le 14 Juillet 1975 à LANDERNEAU ... 29400 LAMPAUL GUIMILIAU Ayant pour avocats postulants la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN- et pour avocat plaidant Me Anne Marie L'HERROU-CORRE

Source officielle

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