Olivier LOPEZ M.

Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, M.

Délibéré à l'issue de la séance du 15 février 2023 où siégeaient : Mme Christine Maugüé, présidente adjointe de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre ; M.

André divorcée Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Anne Caroline X... épouse A..., demeurant ..., 4 / de Mme Isabelle X... épouse F..., demeurant ..., 5 / de M.

Le président-rapporteur, Olivier GASPON La greffière, Isabelle PETTON La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires

Le président-rapporteur, Olivier GASPON La greffière, Isabelle PETTON La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, et à tous commissaires

Quant aux déclarations d'Olivier C... faites devant le juge d'instruction, il ne peut en être déduit de manière certaine que la désignation du bénéficiaire soit seulement intervenue lors de l'avenant puisqu'Olivier

Olivier KODJO, Juges.

, [I] [K] né le 11 Novembre 1949 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] Madame [J], [Z] [D] épouse [K] née le 16 Novembre 1950 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] Ayant tous deux pour avocat Me Olivier

élisant domicile en l'étude de Maître GABORIAU SUIRE - DURON, Huissier de Justice à Poitiers, défaillante Maître Jacques-Marie DEZAMY, commissaire priseur à Niort, au domicile élu chez Maître Olivier

La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller (rédacteur) Mme Marina ALBERTI, Conseiller qui en ont délibéré.

Le second grief concerne la suppression des accès en ligne aux comptes bancaires de la société Erisport et des SCI de Bellain, SCI Les Oliviers et SCI de l'Alliance.

Il en ressort également que ces oliviers ont été plantés à une époque récente, vraisemblablement à la fin des années 1950 à la suite de l'épisode de gel de février 1956 qui a causé la destruction de la

COUR D'APPEL DE [Localité 20] Chambre civile TGI N° RG 23/01392 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F6UT Monsieur [T] [E] [A] [V] [Adresse 15] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO

par le Conseiller de la mise en état de [Localité 8] N° Chambre : 1 N° Section : 2 N° RG : 24/06798 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 01.07.2025 à : Me Sabine DELAUNOY Me Olivier

Olivier A, demeurant ...; M.

Valentin, Eric Straumann, Olivier Becht, Sébastien Leclerc, Jean-Yves Bony, Bertrand Pancher, Emmanuelle Anthoine, Antoine Herth, Nicolas Forissier, Philippe Gosselin, Jean-Marie Sermier, Didier Quentin

Cédric M..., demeurant ..., 69 / de Mme Isabelle YE..., demeurant ..., 70 / de Mme Micheline ZL..., demeurant ..., 71 / de M.