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12 247 résultats pour « Jacques MONIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2106748_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

B A a été recruté par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en qualité de masseur-kinésithérapeute.

Source officielle

Page 35 sur 613

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02535

Cassation

29 novembre 2017

29 novembre 2017

Y..., il est évident qu'un tel calcul par mois et non par semaine a une incidence directe sur les heures supplémentaires ici revendiquées ; -qu'ainsi notamment, Jacques Y... a profité de ces calculs effectués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e099

Appel

25 novembre 2010

25 novembre 2010

condamnée à payer à Jean Jacques X... 130 000 FCFP pour frais et honoraires non compris dans les dépens.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02290

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

Jacques Fernand X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb08

Appel

22 septembre 2008

22 septembre 2008

collective concernant Monsieur Jacques Z

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007698335

Admin. suprême

16 novembre 1984

16 novembre 1984

TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1E ANNULE LE JUGEMENT DU 16 MARS 1982, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS A ANNULE, SUR REQUETE DE L'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE LA VILLA SAINT-JACQUES

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007659619

Admin. suprême

12 mai 1978

12 mai 1978

VU 1 SOUS LE N 8771 LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LES SIEURS FONTAN FRANCOIS , PACINI JACQUES ET CARLI JEAN , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT

Source officielle
CC

civ1

à savoir Mme veuve Z..., Mme Y..., M. Jacques Z..., ainsi quec/M. C

61372283cd580146773fdde9

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

Jacques Z..., ainsi que contre M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106740_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Celui-ci conserve alors l'intégralité de son traitement pendant une durée de trois mois ().

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106741_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Recruté par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en qualité d'ouvrier professionnel qualifié le 13 juin 2018, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106743_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Celui-ci conserve alors l'intégralité de son traitement pendant une durée de trois mois ().

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106746_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Celui-ci conserve alors l'intégralité de son traitement pendant une durée de trois mois ().

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106749_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Celui-ci conserve alors l'intégralité de son traitement pendant une durée de trois mois ().

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106750_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Celui-ci conserve alors l'intégralité de son traitement pendant une durée de trois mois ().

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106751_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

A B a été recruté le 10 juillet 2020 par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel afin d'y exercer les fonctions d'infirmier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106753_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Celui-ci conserve alors l'intégralité de son traitement pendant une durée de trois mois ().

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106754_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

C A a été recruté le 29 juin 2021 par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel afin d'y exercer les fonctions d'infirmier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106755_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Celui-ci conserve alors l'intégralité de son traitement pendant une durée de trois mois ().

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106756_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Celui-ci conserve alors l'intégralité de son traitement pendant une durée de trois mois ().

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106757_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Recruté par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel en qualité d'agent de logistique le 31 août 2020, M.

Source officielle