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2 238 résultats pour « Jean-Bernard MONTIES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fd96ba783de1757bab247df

Appel

4 février 2020

4 février 2020

l'affaire opposant : APPELANTE : SA AXA FRANCE IARD, représentée par son représentant légal domicilié es-qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Jean-bernard

Source officielle

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TCOM

chambre 1-5

69cff2f3cdc6046d4700b315

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Jean-Paul Joye, Claude Pepin de Bonnerive et Emmanuel de Truchis. Délibéré le 3 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

Jean-Louis BORNIER, né en 1949 et résidant à Blessey, M. Bernard BOULOGNE, né en 1954 et résidant à Quetigny, M. Denis BRAVIN, né en 1959 et résidant à Dijon, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01551

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

, au même titre que Monsieur Jean-Bernard X..., le producteur étant la S.

Source officielle
CC

civ1

61372171cd580146773f3cdc

Cassation

22 mai 1991

22 mai 1991

Bernard Z..., demeurant ... (Tarn-et-Garonne), 3°/ de Mme C..., épouse A..., demeurant ... (Tarn-et-Garonne), 4°/ de M. Jean-Claude Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

61372199cd580146773f51bd

Cassation

16 juillet 1991

16 juillet 1991

Bernard Z..., architecte, ayant demeuré 6, square Lully à Epernay (Marne), et actuellement 16, rue des Chevaliers Gambettes à Saint-Jean de Monts (Vendée), 2°/ la compagnie d'assurances la Mutuelle des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f71f

Appel

7 mai 2012

7 mai 2012

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd9124f

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

Jean-Claude X..., Mme Monique Y... C/ M.

Source officielle
CC

soc

613721a3cd580146773f5805

Cassation

1 avril 1992

1 avril 1992

Jean-Paul H..., demeurant 94, Brotteaux XF..., ... (6e) (Rhône), 25°/ M. Robert XE..., demeurant ... (5e) (Rhône), 26°/ Mlle X... Bernard, demeurant ... à Fontaines-sur-Saône (Rhône), 27°/ M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:471152.20241120

Admin. suprême

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M. Jean-Dominique Langlais, conseiller d'Etat et M. Pascal Trouilly, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 novembre 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afe7

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

avec avis de réception en date du 5 novembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Jean- Loup OTTAVY, Conseiller faisant fonction de Président, après rapport, et Mme Anne- Marie

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee5e

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Jean I..., demeurant 37260 Vontes-Monts, 36 / de M. Jean Q..., demeurant ..., 37 / de M. Pierre T..., demeurant ..., 38 / de M. André XW..., demeurant ..., 39 / de M. XO...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908a7

Appel

9 juillet 2013

9 juillet 2013

Julien Jan Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c62e

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Bernard, E... François, F... Frédéric, G... Joël, H... Jean-Marc, I... Eric Pascal, J... Jean-Michel et K...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd8643f

Appel

26 février 2003

26 février 2003

C/ Jean Christophe S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aac6

Appel

20 février 2008

20 février 2008

(Gérant) assisté par Me Jean-Marie CHANON (avocat au barreau de LYON) INTIME : Monsieur Serge Y... ...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60344d075e31413d594cbb81

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Jean-Louis BERNAUD a fait le rapport, conformément

Source officielle
CC

soc

613721b6cd580146773f665b

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Jean-Bernard X..., demeurant à La Combe, Sevrier (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit de la société anonyme des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b496

Appel

23 avril 2008

23 avril 2008

Bernard Y... et, plus spécialement, de dire que les frais médicaux de tous ordres engagés au profit du salarié ne seront pas mentionnés sur son compte employeur.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101001

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

Bernard X... le lot n° 1, d'une valeur de 37 000 euros, et rejeté les autres demandes de M.

Source officielle