CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 242 résultats pour « Jean-Manuel Serdan »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe (Sous-partie D)
L'exploitant fournit un manuel d'exploitation, conforme à la sous-partie P, à l'usage du personnel d'exploitation pour le guider dans ses tâches.
Article Annexe (Sous-partie B)
Les parties à jour du manuel d'exploitation relatives aux tâches de l'équipage sont transportées sur chaque vol ; 2.
Article 35
installés latéralement peuvent être allumés pour les manœuvres lentes en marche avant réalisées à une vitesse inférieure ou égale à 15 km/ h, pour autant que les conditions suivantes soient remplies : a) Les feux doivent être allumés et éteints manuellement
Article 21.145
nommé ayant, au sein de l'organisation, la responsabilité d'assurer que toute la production est réalisée conformément aux critères exigés et que l'organisme de production se conforme en permanence aux données et aux procédures identifiées dans le manuel
Article PE 22
Dans les locaux ventilés, chauffés par air chaud ou conditionnés par air pulsé, un dispositif de sécurité, à réarmement manuel, doit assurer automatiquement l'extinction ou la mise en veilleuse de l'appareil ou de l'échangeur de chauffage de l'air ainsi
Article Annexe 190-A.10
Entrent dans cette catégorie, les personnes à mobilité réduite suivantes : - paraplégique, hémiplégique, tétraplégique, en fauteuil roulant manuel ou électrique ; - personne en fauteuil roulant accompagnée d'une tierce personne ; - personne se déplaçant
LEGIARTI000028929624
Retailler manuellement un verre détouré d'optique-lunetterie. Réparer ou remplacer des pièces défectueuses sur des montures. Relever les paramètres de montage d'un équipement d'optique-lunetterie.
Article Tableau n° 29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09
Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellement ; - utilisation de sécateurs pneumatiques
Article Annexe
ACCORD DANS LE SECTEUR DES ACTIVITÉS MANUELLES ARTISTIQUES Les parties conviennent des délais de paiement dérogatoires suivants.
Article 50 sexies B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 20 > 38
. – L'entrée doit faire l'objet d'un contrôle manuel ou électronique. Lorsqu'un billet est imprimé, il doit rester entre les mains du spectateur.
Article Annexe II : Tableau n° 69
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques : - arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ; 5 ans Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle
Article L136-7-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 74
d'une part, de 11,9 % sur une fraction égale à 68 % du produit brut des jeux automatiques des casinos et, d'autre part, de 13,7 % prélevés sur tous les gains d'un montant supérieur ou égal à 1 500 euros, réglés aux joueurs par des bons de paiement manuels
Article (39 à 44)
ROUTE de début de section COMMUNE de début de section ROUTE de fin de section COMMUNE de fin de section 39 D 475 Bretelle A36 AUTHUME D 673 DOLE 39 D 1083 Limite département 39/01 SAINT-JEAN-D'ETREUX
Article Annexe II
Le Joint français/ Bostik Sa, ZI La Glacière, 10510 Maizières-la-Grande-Paroisse : de 1973 à 1988 ; Pied-Selle, 86, rue Jean-Baptiste-Clément, 08185 Fumay : de 1950 à 1971.
Article 2
. - L'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées les rapports, registres, manuels, consignes et justificatifs visés par le présent arrêté, dans leur version française, le cas échéant en version dématérialisée.
Article ANNEXE
Manutentionner des charges manuellement et avec des dispositifs d'aide ou de traction manuelle. Remettre en état les circuits de distribution et de raccordement aux énergies et servitudes.
Article 229-II-1.44
Une défaillance d'une partie quelconque de ces système de commande ne doit pas empêcher l'utilisation de la commande manuelle. 3. Maintenance.
DÉPARTEMENT DU TARN Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008 Communes de Beauvais-sur-Tescou, Cadalen, Saint-Julien-du-Puy, Sauzière-Saint-Jean (La), Sequestre (Le).
Article Annexe 1
CPU 02871 Libellé CPU MSA Limousin Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 630781110 FINESS géographiques 630000479 Etablissement CLCC AUVERGNE JEAN
Article Annexe III
Pyrénées-Atlantiques Biarritz, Bayonne, Bayonne (18, quai de Lesseps), Hendaye, Oloron, Pau, Saint-Jean-de-Luz. Hautes-Pyrénées Tarbes. Pyrénées-Orientales Perpignan. Bas-Rhin Lauterbourg, Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Euroairport, Mulhouse.
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