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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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801 résultats pour « Louis MESSAGER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I

—

publicitaire, tract...) • oraux (message pour répondeur téléphonique, annonce sur plateau, exposé, ...)

Article 1

—

formation II Cadreur opérateur de prise de vues 323t 3 ans ARFIS école II Opérateur du son 323t 3 ans ARFIS école II Chef(fe) de projet web 326p 5 ans DORANCO espace multimedia II Responsable projet packaging et écoconception 200n 4 ans Lycée Louis

Article Annexe I

—

Assurer la diffusion et l'archivage de l'information et des messages. Maîtriser des outils de communication : téléphonie, informatique, visioconférence.

LEGIARTI000030745415

—

Transport SOeS Enquête trimestrielle sur les prix du transport ferroviaire de fret Trimestrielle Enquête sur la durée du travail des conducteurs routiers par lecture des disques de chronotachygraphe Trimestrielle Enquête sur l'activité de messagerie

LEGIARTI000032507568

—

Transport Enquête trimestrielle sur les prix du transport ferroviaire de fret Trimestrielle SOeS Enquête sur la durée du travail des conducteurs routiers par lecture des disques de chronotachygraphe Trimestrielle Enquête sur l'activité de messagerie

Article 33-1

—

délai maximum de cinq ans suivant la publication de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, à la totalité de leurs programmes, à l'exception des messages

Article ANNEXE

—

Bois-de-Compierre. 89 Escolives-Sainte-Camille Villa gallo-romaine et nécropole mérovingienne. 89 Foissy-lès-Vézelay, Saint-Père Site des Fontaines-Salées. 89 Gisy-les-Nobles Chapelle des Palons. 89 Villeneuve-sur-Yonne Tour Louis-le-Gros

Article Annexe 6

—

d'études politiques de Lyon 5 5 Institut d'études politiques de Toulouse 6 6 6 6 Institut d'études politiques de Lille 5 5 Institut d'études politiques de Rennes 3 3 Institut d'études politiques de Bordeaux 5 5 5 5 Ecole nationale supérieure Louis

Article ANNEXE

—

26 novembre 1993 : 50 000 : : Piolenc (84) : 20 décembre 1993 : 5 000 : : Pleaux (15) : 20 octobre 1993 : 5 000 : : Pont-d'Ain (01) : 26 novembre 1993 : 10 000 : : Port-Saint-Louis-du-Rhône

Article Annexe I (suite)

—

un événement commercial donné - Les technologies de l'information et de la communication Caractériser le fonctionnement du courrier électronique Identifier les règles de bon usage sur internet lors de la rédaction et de la transmission d'un message

Article Annexe V

—

exploiter de l'information ; C 3-03 Enregistrer des informations statistiques ; C 3-04 Informer, renseigner, orienter et/ ou accompagner le visiteur ; C 3-05 Diriger les appels téléphoniques ; C 3-06 Transmettre des messages

Article Annexe

—

Les agents échangeant des communications verbales ou écrites concernant la sécurité doivent avoir une maîtrise suffisante de la langue française permettant : - d'émettre et de comprendre les messages échangés ; - de transmettre des informations sur les

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Parler Définition : Produire des messages faits de mots, de phrases et de passages plus longs porteurs d'une signification littérale ou figurée comme exprimer un fait ou raconter une histoire oralement. Exclusion : Produire des messages non verbaux.

Article 1

—

Arrondissement de Mulhouse Canton de Huningue : les communes de Knoeringue, Michelbach-le-Bas, Ranspach-le-Bas, Ranspach-le-Haut et Saint-Louis. Canton de Mulhouse Nord : la commune de Mulhouse. Canton de Mulhouse Sud : toutes les communes.

Article 1

—

Burundi, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe Nairobi, Kampala, Kigali, Bujumbura, Dar-es-Salam, Johannesburg (sauf les territoires de l'Afrique du Sud, du Botswana et de la Namibie), Harare 3 646 3 0 Madagascar Tananarive 15 676 4 0 Maurice, Seychelles Port-Louis

Article 1

—

Centres hospitaliers du Mans, de Saint-Calais, du Lude, de Château-du-Loir et Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Louis Pasteur ” de Bessé-sur-Braye (direction commune)-72-; 19.

Article Annexe 12

—

Article 1.2 L'utilisation d'une messagerie sécurisée de santé est requise. A compter de 2023 cet indicateur est fusionné avec l'indicateur défini à l'article 1.1.

LEGIARTI000050802679

—

frigorifique 52.21Z Services auxiliaires des transports terrestres 52.22Z Services auxiliaires des transports par eau 52.23Z Services auxiliaires des transports aériens 52.24A Manutention portuaire 52.24B Manutention non portuaire 52.29A Messagerie

Article L33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 32

Code des postes et des communications électroniques

du réseau et du service qui incluent des obligations de notification à l'autorité compétente des incidents de sécurité ayant eu un impact significatif sur leur fonctionnement ; b) Les conditions de confidentialité et de neutralité au regard des messages

Article R212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13

Code de la route

offre, diffusion, importation, exportation, acquisition ou détention de ces images, consultation d'un service de communication au public en ligne mettant à disposition ces images (art. 227-23) ; - fabrication, transport, diffusion ou commerce d'un message

Page 35 · 801 résultats

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