AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise de maintenance industrielle EMI, dont le siège est ...

, a signé, le 28 mai 2014, auprès de la société INPS groupe (la société INPS), un bon de commande portant sur la location d'un copieur et d'une imprimante et incluant un contrat de garantie et de maintenance

T... par la SAS Société de Maintenance Pétrolière est sans cause réelle et sérieuse, - condamné la SAS Société de Maintenance Pétrolière à verser à M.

. ; que Mme A... se maintenant dans les lieux, ces personnes (les consorts F...) l'ont assignée, notamment en paiement de dommages-intérêts pour résistance abusive ; Attendu que Mme A... fait grief

Attendu que, pour faire droit au recours de la banque et déclarer irrecevable la demande de Mme F..., le jugement relève que le demandeur à la contestation n'a ni comparu ni été représenté tout en maintenant

d'infirmière, a été promue surveillante à compter du 25 octobre 1985 ; que l'association lui ayant donné l'ordre le 3 avril 1986 de reprendre à compter du 15 avril son poste d'infirmière, tout en maintenant

arrêt : Attendu que l'arrêt attaqué (Douai, 30 novembre 1995) n'a pas méconnu les termes du litige, dès lors que pour contester la demande de la compagnie La Concorde, aux droits de laquelle est maintenant

au bail, d'avoir à supprimer une enseigne apposée sans autorisation et à cesser l'occupation irrégulière d'un local annexe dans la cour, la société Régal d'Issy, aux droits de la société Laville, maintenant

des chefs de préjudice immatériels consécutifs aux travaux qui lui avaient été confiés, sans répondre aux conclusions par lesquelles cette dernière faisait valoir que ses conditions générales de maintenance

, qu'invoquant de nouvelles contraintes réglementaires applicables à compter du 28 septembre 2006, qui prévoyaient que tout mécanicien d'avion ou technicien d'avion devait posséder une licence de maintenance

du matériel et dans le cas où l'abonné opte pour la location de matériel, le montant de l'abonnement comprend la maintenance et la location du matériel", présentent à l'évidence une ambiguïté en ce que

et placé en garde à vue ; il contestait les faits reprochés ; ""une perquisition effectuée à son domicile se révélait négative ; ""le prévenu était reconnu derechef en confrontation ; il maintenait

alimentaires courantes sont payées par procédure de recouvrement public ; "alors d'une part que la chambre d'accusation qui admettait implicitement que X... avait contracté d'importants emprunts et maintenait

. ; "aux motifs adoptés que A... ne maintenait pas son véhicule près du bord droit de la chaussée, les traces de freinage établissant qu'il chevauchait la ligne médiane ; que M.

. ; que, si la prévenue maintenait cette position en appel, il résultait cependant de l'expertise psychologique versée aux débats et établie par Mme F..., le 27 avril 1997, que les allégations de Mme X

involontairement informé de l'existence des écoutes sur le Cantou ne peut valablement soutenir avoir donné ces coordonnées à Gilles Z... deux ans auparavant alors qu'il n'occupait le poste de technicien de maintenance

X... ne maintenait plus sa première version des faits, selon laquelle la pierre simplement effleurée par lui, aurait basculé et s'en tenant à la seconde version en reconnaissant "que c'est à l'occasion

modalités de calcul, la cour d'appel a dénaturé le contenu et la portée desdits bulletins de paie et a ainsi violé l'article 1134 du Code civil ; 2 / qu'en l'espèce, la société Europlacer industries maintenait

fournisseurs, au seul motif que les agendas remplis par elle ne suffisaient pas à établir la réalité de ses prétentions, sans rechercher si cette preuve ne résultait pas des bordereaux de travaux et de maintenance

télétravail de prendre en charge tous les coûts découlant directement de l'exercice du télétravail, notamment le coût des matériels, logiciels, abonnements, communications et outils ainsi que de la maintenance