La SARL Mai exploite la brasserie-bar l'Estello située 1 cours Mirabeau à Aix-en-Provence.

Plus particulièrement, la société prétend que les sites de Gardanne, Septèmes-les-Vallons, Fos-sur-Mer, Les Pennes-Mirabeau et La-Fare-les-Oliviers avaient atteint leurs capacités maximales sur la période

C D et Mme A, à l'adresse 11 avenue des Bastides 13170 Les Pennes Mirabeau et des quittances de loyer au nom de M. B D, frère de M. C D, sans mention de l'adresse.

2024-008557 du 10/10/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) née le 28 Mars 1978 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Alain BADUEL de la SCP MIRABEAU

pas des classifications ou fonctions des bénéficiaires) de la société TFN Propreté PACA ont bénéficié d'une prime de 13 èmc mois alors qu 'ils étaient affectés aux agences de Biot, Lunel, Les Pennes Mirabeau

Elle déclare qu'elle est spécialisée dans la vente d'immobilier neuf bénéficiant d'optimisation fiscale et qu'elle intervenait en sous agent de la société Mirabeau Valley, détenteur d'un mandat de vente

.34300 AGDE représentée par Me MONTAZEL substituant Me Annie RUIZ-ASSEMAT, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEES : MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE-MJC-association Espace André Malraux 5 Rue Mirabeau

L'ETANG DE BERRE EST Société coopérative de crédit à capital variable et à responsabilité limité, prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 440 029 593 ayant son siège au 11 cours Mirabeau

copropriétaires de la résidence [Etablissement 1] [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice la SAS [V] dont le siège social est [Adresse 2], et encore en son établissement secondaire la SA NEXITY AIX MIRABEAU

l'exécuter ; qu'en retenant, pour refuser de liquider l'astreinte, que l'exécution de l'arrêt du 12 mars 2008 serait impossible dès lors qu'à cette date la SCI cours Mirabeau

05/384 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE - SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 08 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : LA SARL MECA FROID Cjhemin des Pinchinades 13170 LES PENNES MIRABEAU

Alain X... 4 Hameau de la Planquette rue Mirabeau [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G...

la cotisation de taxe foncière à laquelle M. et Mme C ont été assujettis au titre de l'année 2016 a été déterminée par comparaison avec le local type n° 35 de la commune d'Eaubonne, situé 7 avenue Mirabeau

B..., avec la participation de M° Z..., notaire aux Pennes-Mirabeau ; que cette vente concernait à la fois le lot n° 12 et le lot n° 13 plus une cave correspondant au lot n° 23, le tout au prix de 56.

2009, mentionne : « 2°) l'emprunteur est ici non présent mais représenté par Madame Marie-Noëlle D..., secrétaire notariale, domiciliée professionnellement à AIX EN PROVENCE (13100) Haut du Cours Mirabeau

d'un montant de 4. 000 francs à titre de séquestre ; un acte sous seing privé, intitulé « compromis de vente », a été établi le 24 septembre suivant, en l'étude de Maître B..., notaire aux Pennes Mirabeau

cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit : 1°/ de la société anonyme Montenay, dont le siège social est sis à Paris (15e), Tour Mirabeau

Mirabeau, 12°/ de M. Jean-Pierre K..., demeurant ..., 13°/ de M. Vincent J..., demeurant Résidence de l'Aurès, bât La Pinède, 13127 Vitrolles, 14°/ de M.

le 31 août 2012, une parcelle de terrain sur laquelle se trouvait édifiée une maison à usage d'habitation élevée d'un étage, dans la zone de La Billonne sur le territoire de la commune des Pennes-Mirabeau

B C, représenté par Me Chartron et Me Mirabeau, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, l'arrêté du 26 février 2024 par