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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb73
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Nicole X... épouse Z... Guy A... Lydia X... épouse B... C / Christian X... Alexandre C... Pascale D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92900
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Mme Nicole Y... Mme Sophie DE Z... M. Mikaël A... C/ Mme Yolaine B... veuve X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f55c
3 avril 2012
3 avril 2012
Au cours de ce délibéré, Madame Nicole BALUZE-FRACHET, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Nicole BALUZE-FRACHET, Conseiller, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller faisant fonction de Président
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cdc
11 janvier 2016
11 janvier 2016
RG N : 15/ 00573 AFFAIRE : Mme Nicole X... épouse Y... C/ M. Mohammed Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201489
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Y... à la maison construite par son propre père et dans laquelle elle vit depuis trente ans ; que le risque d'insolvabilité de madame Nicole Y... ne peut être sérieusement invoqué par monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84acc
14 novembre 1997
14 novembre 1997
Elle a soutenu qu'en réalité les fonds ont été prêtés à Michel X..., le frère de Madame Nicole X..., qui à l'époque était son concubin; qu'ils n'ont que transité sur son compte et pour une partie d'entre
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e9
23 janvier 2008
23 janvier 2008
C / Micheline X... épouse AA..., Nicole X... épouse Y..., SCP DARGENT Z...TIRMANT, en la personne de Maître Z..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2eb
23 janvier 2008
23 janvier 2008
C / Micheline X... épouse AA..., Nicole X... épouse Y..., SCP DARGENT Z... TIRMANT, en la personne de Maître Z..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300135
24 janvier 2012
24 janvier 2012
X... des charges indues et D'AVOIR renvoyé les parties devant la SCP FAVRE-GEOFFROY-DEBEAUX, notaire à Avignon, afin d'établir un règlement de copropriété qui ne mettra la charge de ont Nicole X... que
Source officiellesoc
61372460cd58014677415014
14 juin 2005
14 juin 2005
X..., ouvrier tourneur de la société Nicot, a eu une altercation avec un autre salarié de l'entreprise et a ensuite été partiellement privé des primes semestrielles ; qu'il a été licencié pour faute grave
Source officielleciv2
613724aacd58014677417609
15 septembre 2005
15 septembre 2005
Raymond X... et Mme Françoise Y..., épouse X..., condamnés par jugement du 11 avril 1990, en qualité de cautions solidaires de Mme Nicole X..., à payer une certaine somme à la CRCAM des Bouches-du-Rhône
Source officiellecr
6079a8389ba5988459c4c28d
25 juillet 1990
25 juillet 1990
Nicole, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 1990, qui, pour émissions irrégulières de radiodiffusion, l'a condamnée à 1 500 francs d'amende et
Source officielleChambre civile TGI
6270c6252354d9057d9e9305
28 avril 2022
28 avril 2022
Appel d'un Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 19 Octobre 2021, enregistrée sous le n° 20/01347 Monsieur [K] [V] Représentant : Me Nicole
Source officielleTrib. de Commerce
6a0bd398cdc6046d47249830
7 mai 2026
7 mai 2026
Fabrice CHRETIEN Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 18 mars 2026 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 07 mai 2026 à laquelle siégeaient : - Madame Nicole
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490282.20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
mutualité ; - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Nicole
Source officielleChambre 1/Section 5
65a03a9fea2f9efae42e2450
11 janvier 2024
11 janvier 2024
L'affaire a été évoquée à l'audience du 24 novembre 2023, lors de laquelle la société SCI NICO a maintenu ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f00e
16 décembre 2011
16 décembre 2011
DECEMBRE 2011 DÉCISION DÉFÉRÉE : Décision rendue par le juge des tutelles de ROUEN en date du 10 Mai 2011, enregistrée sous le no RG 10/ A/ 525 Concernant la MAJEURE PROTÉGÉE : Madame Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b9
22 février 2008
22 février 2008
Nicole- A... Alice- A...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100028
9 janvier 2008
9 janvier 2008
prix principal de 260 000 francs, lequel était dit "payé comptant de ses deniers personnels sans l'aide d'un prêt" ; que selon acte reçu par le même notaire le 7 septembre 1990, elle a consenti à Mme Nicole
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301270
21 octobre 2014
21 octobre 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mmes Nicole X... et Claudine X... épouse Y... se sont pourvues en cassation contre l'ordonnance du juge de l'expropriation
Source officiellePage 35 sur 921