CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 387 résultats pour « Ophélia »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

SCHILTIGHEIM Civil

68e88b8e3ea43407b9fbbfd2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AZMAN GROUPE SECURITE immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n°424 925 790 ayant son siège social [Adresse 2] non comparante et non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge Ophélie

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

68e88bbb3ea43407b9fbce79

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

avocat au barreau de STRASBOURG, substituée par sa collaboratrice, Me Céline BOUTIN, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge des Contentieux de la Protection Ophélie

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

68eec22522996ce54484b294

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

1] 1967 en TURQUIE demeurant [Adresse 4] non comparant et non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Romain GRAPTON, Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection Ophélie

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68debe586af9fd1f8094891c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TROUILLET SERVICES TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffiers : Ophélie

Source officielle
CA

2ème chambre

69673ea5cdc6046d473a384d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[I] [O] CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Frédéric DAGRAS Me [I] JAMES-FOUCHER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR

Source officielle
CA

2ème chambre

697484f6cdc6046d47879e4a

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[B] & ASSOCIES CONFIRMATION Grosse délivrée le 08/10/2024 à - Me Ophélie BENOIT-DAIEF - Me Anne-marie ABBO - REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

6975c7c0cdc6046d47a349d6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 7] (TUNISIE) demeurant [Adresse 3] non comparante et non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Romain GRAPTON, Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection Ophélie

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

697c506ecdc6046d47381135

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Adresse 3] représenté par Me David FRANCK, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Romain GRAPTON, Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection Ophélie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6970ae0fcdc6046d471917ed

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [R] [W] [T] [N] né le [Date naissance 6] 1956 à [Localité 9] Allemagne (34) [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Ophélie

Source officielle
CA

1ère Chambre

6711faad7603bf88a1884641

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

VS/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Ophélie GIRARD - Me Gilda LIMONDIN Expédition TJ LE : 17 OCTOBRE

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aad96e9a46d1f5a76ba6c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

7] comparant en personne Madame [T] [J] née le 11 Décembre 1979 demeurant [Adresse 7] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge des Contentieux de la Protection Ophélie

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aada1e9a46d1f5a76bbb2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

non représenté Madame [E] [J] née le 04 Février 1994 à [Localité 9] demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge des Contentieux de la Protection Ophélie

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b7f68d858823c56e0b3525

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le VINGT NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de Madame Ophélie

Source officielle
CA

2ème chambre

6a1fb6c8cdc6046d47e8a124

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[L] [C] Société [U] [R] [J] [I] CONFIRMATION Grosse délivrée le à - Me Regis DEGIOANNI - Me Ophélie BENOIT-DAIEF REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a0dfbb7cdc6046d4759627a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

] non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire, GREFFIER : Ophélie

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a0dfbc9cdc6046d475963ac

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire, GREFFIER : Ophélie

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a0dfbd2cdc6046d475964aa

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

] non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire, GREFFIER : Ophélie

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d7f4e704a005d1ed6fb8

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Violette LAVILLE, avocats au barreau D'AVEYRON INTIMEE : SAS MAUREL AVEYRON [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Pierre DESSALCES de la SCP DESSALCES & ASSOCIES, substituée par Me Ophélie

Source officielle
TJ

Service des référés

66903930766d1156dbc01372

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ETIENNE sous le n° 882 320 120, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Ophélie

Source officielle
CA

3ème chambre

68676390a9510a2e90cf2528

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 2] [Localité 5] LUXEMBOURG Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Fany BAIZEAU de la SELARL ORID, avocat paidant

Source officielle

Page 35 sur 70

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC455 résultats

Journal officiel
Radiations

BORDET, Ophelia, BORDET

SIREN 103502480Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE SALON D'OPHELIA

SIREN 920920600Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OPHELIA

SIREN 507457497Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

27/08/2026

Voir →

Radiations

Grandin, Marie-Ophélia, Béatrice, Maria, Valérie, Kliber

SIREN 982608465Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

13/08/2026

Voir →

Modifications diverses

OPHELIA SENSORS

SIREN 834706541Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

09/08/2026

Voir →