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16 661 résultats pour « Pierre Didier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372308cd580146774048e9

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Didier Z..., demeurant ..., 4°/ de M. Daniel A..., demeurant ..., 5°/ de M. Philippe B..., demeurant ..., 6°/ de M. Yannick C..., demeurant ..., 7°/ de M.

Source officielle

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CC

civ3

613720c4cd580146773ee39e

Cassation

18 mai 1988

18 mai 1988

Georges, Pierre, André, demeurant à Saint-Pierre d'Irube (Pyrénées-Atlantiques), "La Quieta "Colombe", en cassation d'une ordonnance rendue le 16 août 1983 par le juge de l'expropriation du département

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c8

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Didier Demeurant ... appelant, comparant, assisté de Maître CIRIA Alain, avocat au barreau de CHARENTE A... Sylvie épouse B... Demeurant ...

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f1664dcdc6046d47e919d9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Didier COLLIN, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90650

Appel

29 avril 2013

29 avril 2013

Didier, et en conséquence d'infirmer le jugement du Conseil de Prud'hommes de Pointe à Pitre du 07 mai 2009 en ce qu'il a jugé abusif le licenciement de M. Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01131

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Didier X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025744437

Admin. suprême

24 avril 2012

24 avril 2012

Didier B vice-président chargé de l'instruction près du même tribunal, Mme Carine D et Mme Sophie G, vice-procureures de la République près du même tribunal et en tant qu'il ne procède pas à sa nomination

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023996995

Admin. suprême

9 mai 2011

9 mai 2011

Didier A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème chambre

CETAT:CETATEXT000042671480

Admin. suprême

14 décembre 2020

14 décembre 2020

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SCP Hélène Didier et François Pinet, avocat de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205248_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que le permis de construire mentionne comme terrain d'assiette du projet les lots A, B, C et D.

Source officielle
CC

soc

613722fdcd580146774041bf

Cassation

9 octobre 1997

9 octobre 1997

Didier YE..., demeurant 12, ue du 3e Régiment d'Artillerie, 81100 Castres, 14°/ de M. Serge YG..., demeurant 15, Cours de la Rougcarie, 81200 Aussillon, 15°/ de M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a0c60d7cdc6046d47308423

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007928147

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Didier X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008063675

Admin. suprême

29 décembre 1999

29 décembre 1999

Didier X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca6558cdc6046d4781332c

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Attendu que le défendeur ne se présente pas, ni personne pour lui ; qu'il sera dès lors statué au vu des seules pièces produites par le demandeur ; Attendu qu'au visa des pièces produites par le demandeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d94

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:473828.20241018

Admin. suprême

18 octobre 2024

18 octobre 2024

B F et Mme C F ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 15 février 2022 par lequel le maire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or (Rhône) a accordé à la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d199

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d89

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00466

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Didier Y..., domicilié [...]                      , défendeur à la cassation ; M.

Source officielle