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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5eecece1704f574749f
6 avril 2023
6 avril 2023
Composition du délibéré : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseiller, Greffier : Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire -
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64fab9ac0f624005e653f3c5
22 août 2023
22 août 2023
Assignation à personne morale le 21 février 2020) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 17 mai 2023 en audience publique, devant la cour comosée de : Président : Madame Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670f58264ad0d5ee7d7e5a92
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'AARPI ALTER AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 17 septembre 2024 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68008eaf7389f87eaf1283e1
16 avril 2025
16 avril 2025
] ---------------------- N° RG 24/03443 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-N4FK ---------------------- DU 16 AVRIL 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e97c5bbe450008b2cd29
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BREARD, conseiller à la première chambre civile, chargé du d'instruire l'affaire, a statué sans avoir entendu les parties, Ce magistrat a rendu compte de la requête à la cour, composée de : Paul POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65aa22e7a34ad100085818a8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
PEDRO, conseiller à la première chambre civile, chargée d'instruire l'affaire, a statué sans avoir entendu les parties, Ce magistrat a rendu compte de la requête à la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c66
13 juin 2017
13 juin 2017
COUR D'APPEL DE TOULOUSE No 258 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE DIX SEPT et le 13 juin-16 heures 15 Nous, Paule POIREL, délégué par ordonnance du Premier Président en date du 8 DECEMBRE
Source officielleciv3
613720cdcd580146773ee854
26 octobre 1988
26 octobre 1988
justifier d'une possession annale paisible, qu'en affirmant que des administrés de la commune attestaient "avoir de tout temps emprunté le chemin de service dit chemin de Beal pour rejoindre le chemin des Pontils
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501213_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
maritime et notamment : . son refus d'ordonner la suspension de l'activité de l'abattoir de Porto-Vecchio et de son agrément, . à fin de prononcer l'interdiction d'abattre des ovins, caprins et porcins
Source officielle1ère Chambre Cab3
68e88ba43ea43407b9fbc78e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
délibéré : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente BERTHELOT Stéphanie, Vice-Présidente Greffier lors des débats : BESANÇON Bénédicte En présence de Madame PORELLI
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c64
21 mars 2007
21 mars 2007
, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Christine DEZANDRE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI
Source officielle1ère Chambre Cab1
69cecd28cdc6046d47e76a0a
2 avril 2026
2 avril 2026
Vice-Président, Juge rapporteur et rédacteur Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Assesseur : BERTHELOT Stéphanie, Vice-Présidente Greffier lors des débats : ALLIONE Bernadette En présence de PORELLI
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89671
5 septembre 2007
5 septembre 2007
composée de : Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre Madame Jeanne Marie CHIAVERINI, Conseiller Madame Chantal MERTZ, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbeb
28 mai 2008
28 mai 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 28 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bca4
21 mai 2008
21 mai 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 21 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c218
12 mars 2008
12 mars 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 12 mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb75
20 juin 2007
20 juin 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af69
5 mars 2008
5 mars 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 05 mars 2008.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204985_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
préfet du Finistère a accordé une autorisation environnementale au groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) de C en vue de la restructuration et du développement de ses activités d'élevages porcins
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5eecece1704f574749b
6 avril 2023
6 avril 2023
N° RG 22/05779 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-NBD6 ------------------------ DU 06 Avril 2023 ------------------------ ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------- Nous, Paule POIREL
Source officiellePage 35 sur 126