s810C3978 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:36pt } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }   INTERIM resolution DH   (99) 498 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 39152/98 LA ROSA

Giuseppe Y..., 2°/ Mme Rosa X..., épouse Y..., tous deux de nationalité italienne, 3°/ Mme Rosa Y..., 4°/ M. Giovanni Y..., 5°/ M.

[H] [E] né le 01 Novembre 2001 à [Localité 1] de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance Me Rosa Barroso, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Rosa Ines Z..., épouse Y... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu la convention de New York relative aux

dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SCI JCCL dont le siège social est 1 avenue André Desmoulins - 87500 SAINT YRIEIX LA PERCHE représentée par Me Sylvie ROSAS

domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Y 21-11.881 contre l'arrêt rendu le 25 août 2020 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale A, section 1), dans le litige l'opposant à la société Da Rosa

E..., les héritiers de Yvonne et Suzanne N... ont assigné Marie T..., Rosa et Juan F...

La société Provence Plomberie Chauffage fait valoir que le positionnement de la rosace et la qualité des joints ne sont pas à l'origine du désordre, qui est dû à la pose défectueuse des plaques de plâtre

#A-Rosa Flussschiff GmbH contre Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales d’Alsace (Urssaf) et Sozialversicherungsanstalt des Kantons Graubünden.

Sur le moyen unique : Vu les articles L. 423-7 et L. 423-8 du Code du travail ; Attendu que pour décider que les démonstrateurs, mis à la disposition du magasin de Rosny II de la société Bazar de

Rosalie, née X..., demeurant Parc des Olivarelles, Bâtiment B, ...

DE COMMERCE DE ROUEN Jugement de radiation du 6 octobre 2025 Rôle 2024 007888 DEMANDEUR : Monsieur [Z], [S], [R] [Y], ès qualités de gérant associé de la SCI [Y] - [Adresse 1] représenté par Me Rosalie

Gabrielle, épouse X..., demeurant à Montjay, Rosans (Hautes-Alpes), en cassation d'un jugement rendu le 14 février 1989 par le tribunal d'instance de Gap, en matière électorale, les concernant ; LA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rosalie X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre

Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit de la société anonyme des Etablissements Sayag, dont le siège social est ... à Rosny-sous-Bois

jugement rendu le 13 novembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée L.T.M.T., dont le siège est chemin Marceau à Rosny-sur-Seine

Rosny X..., professeur à l'université Paris VIII, demeurant ..., hameau de la Jonchère à Rueil-Malmaison (92500) ; Vu ladite requête qui tend à l'annulation de la décision implicite du président de l'université

MESURES, dont le siège est ... à Rosny-sous-Bois 93110 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 7 juillet 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande