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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618cefe7935f50008be40f7
11 avril 2024
11 avril 2024
Greffière lors des débats : Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleJLD
67ed93deda9e15c5131ffacf
1 avril 2025
1 avril 2025
procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : [D] [K] Né le 20 novembre 1969 à [Localité 7] (LAOS) Demeurant [Adresse 1] Assisté de Maître DUMAY Sylvain
Source officielleJLD
67ed93e0da9e15c5131ffb52
1 avril 2025
1 avril 2025
juge de procéder au contrôle de la nécessité de poursuivre l’hospitalisation complète sous contrainte de : [E] [O] Né le 18 octobre 1979 à [Localité 2] Demeurant [Adresse 1] Assisté de Maître DUMAY Sylvain
Source officielleciv2
60794c479ba5988459c451d1
28 mai 1990
28 mai 1990
Z... avait signifié à l'un des intimés, défaillant, Sylvain Y..., la déclaration d'appel et l'avait assigné ; que, sur réponse négative du mandataire de M.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008184636
17 décembre 2003
17 décembre 2003
Sylvain X, demeurant ... ; Mlle Y et M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2506604_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Article 2 : Sous réserve que Me Carmier renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Sylvain Carmer, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2508489_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Article 2 : Sous réserve que Me Carmier renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Sylvain Carmier, avocat de Mme A...,
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8cd
8 mars 2011
8 mars 2011
X... ... 44380 PORNICHET comparante INTIMES : Madame Florence Y... ... ... 44500 LA BAULE ESCOUBLAC comparante Madame Sophie Y... ... 44600 ST NAZAIRE non comparante Monsieur Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e911
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Jugement rendu (e) le 15 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 01354 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvain
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR04147
30 juin 2010
30 juin 2010
formé par : - LE PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR D'APPEL DE NOUMEA, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 7 janvier 2010, qui a relaxé Paulo X..., Andretta Y... et Sylvain
Source officiellecr
6137260fcd58014677422a9d
15 décembre 1999
15 décembre 1999
Sylvain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 26 février 1999, qui, pour contravention au Code de la route, l'a condamné à 4 amendes de 250 francs et à 3 amendes de
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e55
28 novembre 2013
28 novembre 2013
No : 12/ 05940 Minute no 13/ 0773 ORDONNANCE du 28 novembre 2013 dans l'affaire entre : APPELANT : Monsieur Sylvain X...
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007709056
7 novembre 1986
7 novembre 1986
Sylvain X..., demeurant ... 95130 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 6 avril 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande dirigée contre la décision
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2301277_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Article 2 : Sous réserve que Me Carmier renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 1 000 euros à Me Sylvain Carmier, avocat de Mme B, en
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401625_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
B, Sylvain Serge A, représenté par Me Hayoun, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 juin 2024 par laquelle la directrice de l'Agence nationale pour l'habitat (ANAH) a implicitement rejeté
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2512109_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Article 2 : Sous réserve que Me Carmier renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 1 500 euros à Me Sylvain Carmier, avocat de M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048467937
13 novembre 2023
13 novembre 2023
l'accord de reconnaissance d'une UES entre H2S Services et Transports Randon Sylvain
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048467938
13 novembre 2023
13 novembre 2023
l'accord de reconnaissance d'une Union Economique et Sociale entre H2S Services et Transports Randon Sylvain
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052486889
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'annualisation sous forme de modulation du temps de travail TONNELLERIE SYLVAIN
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000036706184
2 février 2018
2 février 2018
Sylvain BRIAL - Annulation
Source officiellePage 35 sur 469