Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de Président M. Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président du 20 avril 2022.

Thierry X..., ; M.

Thierry, rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

par Monsieur le Brigadier de Police [C] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 25 Avril 2023 devant, Monsieur Thierry

Copie à : - Me Valérie PRIEUR - Me Thierry CAHN le 15 Janvier 2025 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.

[O] [B] - 3 rue des Baudrieux - 94000 CRETEIL représentée par Me Zeïneb DRIDI, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 05 Mars 2026 Vincent THIERY

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. . La rapporteure, E.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry FRANK, Président, Madame Chantal LOMBARD, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING, Conseiller

Thierry C...(pièce 56) énonce notamment " la soeur de mon ex épouse Mme X... Thérèse trompait son mari... la femme de M.

poursuite ; qu'en décidant du contraire la cour d'appel a violé les dispositions de l'article susvisé" ; Attendu qu'il résulte de l'examen des pièces de procédure que, contrairement à ce qui est allégué

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 1990 qui, pour défaut de paiement de cotisations en matière d'assurances vieillesse et invaliditédécès

Martine, épouse C..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 16 mars 1990 qui, dans la procédure suivie contre Thierry A..., notamment pour blessures

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.

Thierry, conseiller rapporteur, MM. B..., Lemontey,élineau-Larrivet, Forget, Mme X..., M. Ancel, conseillers, M.

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Thierry X, demeurant ... ; M.

Il n’est ni établi ni même allégué que des membres du conseil municipal ont vainement sollicité la communication d’informations ou de documents supplémentaires.

justice administrative : 1°) de désigner un expert pour décrire et constater l'état et les conditions d'occupation des cellules dans lesquelles il a été détenu au centre pénitentiaire de Château-Thierry

Cristille, président, Mme Duval-Tadeusz, première conseillère, Mme Gibson-Théry, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025.

, *évaluer les séquelles strictement liées aux faits allégués par la requérante, en distinguant ce qui peut être imputable à un état antérieur et/ou ce qui peut être imputable à un autre évènement,