CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 833 résultats pour « Touzani »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2509484_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Touzanne a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2326334_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Touzanne, - et les conclusions de M. Charzat, rapporteur public.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2326477_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Touzanne a été entendu au cours de l’audience publique ; - et les observations de Me Langlois, pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2327562_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Touzanne a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2319363_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Touzanne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2026. Le rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2320030_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Touzanne ; - et les conclusions de M. Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Au cours de l’année universitaire 2022‑2023, Mme A...

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2402449_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Touzanne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2025. Le rapporteur, Signé B.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2420159_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Touzanne ; - les conclusions de M. Charzat, rapporteur public ; - et les observations de Mme A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94910

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

DE LA TOURAINE ET DU POITOU Agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [...] [...]

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f720f

Cassation

9 juillet 1992

9 juillet 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Aéro-Club de Touraine, ayant son siège à l'Aérodrome de Tours Sorigny à Veigne (Indre-et-Loire)

Source officielle
CC

soc

61372287cd580146773fe125

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'ASSEDIC Maine-Touraine, dont le siège est ..., 2 / l'AGS, dont le

Source officielle
CC

comm

613723f9cd58014677410a5a

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

Francis X..., mandataire judiciaire, agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentant de créanciers de la société à responsabilité limitée Touraine machines à café, demeurant ..., en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2203457_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Par un mémoire enregistré le 20 janvier 2023, la commune de Sainte-Maure-de-Touraine indique au tribunal que le titre exécutoire en litige a été annulé le 31 décembre 2022.

Source officielle
CC

civ1

613722d0cd58014677401c94

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

les biens meubles et immeubles que je divise en trois lots de valeur équivalente (autant que possible) et qui seront répartis de la façon suivante : le premier lot constitué par la ferme de la Touzinière

Source officielle
CC

comm

6079d33c9ba5988459c57fa9

Cassation

29 octobre 1991

29 octobre 1991

(la société), à payer à la Banque populaire du Val-de-France (la banque), anciennement dénommée Banque populaire de Touraine et du Haut-Poitou, la somme de 133 420,06 francs, avec intérêts à compter du

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67fd533be85d0474bddb4d72

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Maître [A] [G] de la SELARL KALLIOPE - #P0412 représentée par Maître [H] [J] de la SELAS REALYZE - #R0175 représentée par Maître [K] [D] de la SCP RAFFIN & ASSOCIES - #P0133 représenté par Me Valérie TOUTAIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2509744_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2505480_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

6137243bcd58014677413ca6

Cassation

9 décembre 2003

9 décembre 2003

Code de procédure civile ; Attendu que pour débouter les époux X... de leur demande relative au calcul de la pénalité due pour le remboursement anticipé d'un prêt souscrit auprès de la CRCAM de la Touraine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2300396_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er février 2023, Mme B A forme opposition à la contrainte du 18 janvier 2023 décernée par la caisse de mutualité sociale agricole Berry-Touraine

Source officielle

Page 35 sur 292

← PrécédentSuivant →