s4B1BFC91 { width:188.65pt; display:inline-block } .sF2E32F9B { width:36.61pt; display:inline-block } .s5F32E900 { width:208.31pt; display:inline-block }     SECOND SECTION     CASE OF ZIT

    The applicant owned a 152.2 sq. m non-residential property on a 0.049098 ha plot of land located on Zig Road, Khatai District, Baku.

Turquie (n° 1595/03) Les requérants, Tamer Aslan, Mehmet Ali Şeker, Ziver Kartal et Gül Aslan, sont des ressortissants turcs nés respectivement en 1966, 1965, 1972 et 1974.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] N° RG 24/01143 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZIMB Minute

En effet, la date de naissance mentionnée dans la zone d'inspection visuelle (ZIV) à savoir 04/09/2008, est différente de celle reprise dans la bande de lecture automatisée (ZLA-MRZ) à savoir 04/09/2006

/52, pull à côtes raz du cou ayant pour caractéristique originale le traitement de la matière par enduit de peinture, - en ce qui concerne le pull/over 544/45, gilet en lainage grosses côtes avec un zip

Elle soutient que : - l'ouvrage que la cour lui a enjoint de déplacer consiste en un transformateur électrique référence DP " 14 juillet-Zins " implanté dans un local situé rue Arthur Lamendin à Lens

A sont propriétaires d'un tènement foncier d'environ 5 000 m², cadastré section DK N° 654, 918, 919 et 49, avenues Ziem et Monticelli au sein du quartier de " La Californie " à Cannes.

B A, représenté par Me Zia Oloumi, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes de produire son entier dossier médical ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 décembre 2021 par lequel

29 octobre 2020, validé le congé délivré le 29 octobre 2020 portant sur les parcelles suivantes sises à [Localité 13] : section ZC n°[Cadastre 4], lieu-dit « [Localité 10] » pour 9a 66a, section ZI

juridique distincte ; que les motifs de l'arrêt attaqué, selon lesquels "la Compagnie financière Vendôme avait le même gérant que la société Sogelym", "le gérant de la SCI Place Vendôme est la société Slica ZI

#Procédure pénale contre ZI et TQ.

L'analyse théorique des potentialités, en termes de gîtes et de zones de chasse, concluait à l'existence, à l'intérieur même de la ZIP, de potentialités fortes dans les secteurs nord-ouest et sud-est de

1er février 2025, faisant état d’un traumatisme avec plaie profonde au niveau du genou gauche, ayant nécessité une suture, une antibiothérapie, des soins locaux et la prescription d’une attelle de Zimmer

représentant légal, son Président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 6] Immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 4689801231 Représentées par Me Marc ZIMMER

[B] a été tenu au port d'une attelle de Zimmer pendant 39 jours. Le poste sera évalué à la somme de 500 euros, soit 250 euros après réduction du droit à indemnisation.

février 2022 et les radiographies du genou réalisaient les 12 avril 2021, 31 mai 2021, 23 août 2021, 22 février 2022 et 3 octobre 2023 – appareillage : une paire de cannes anglaises, une attelle de Zimmer

représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Franck GHIGO, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Emmanuelle ZIMMER