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3 327 résultats pour « analyses et frais de laboratoires »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2401140_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

/ b) Après confirmation par le laboratoire national de référence d'une analyse PCR positive d'un laboratoire agréé par la mise en évidence spécifique de l'ADN bactérien de Mycobacterium bovis, Mycobacterium

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100469_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

territorial d'analyses de Martinique.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301315

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

Lavoue, qui a procédé à des prélèvements, conclut que les incendiaires ont utilisé des bidons d'essence présents sur place, conclusions confirmées par le rapport d'analyse du laboratoire de police scientifique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00661

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

que la relation de travail sera requalifiée en contrat à durée indéterminée ayant débuté le 15 juin 2009 ; Attendu cependant que, selon le second des textes susvisés, le technicien supérieur de laboratoire

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68676bcbfdaf41a8356be5a0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Arkema se rallie à l'analyse de M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

696774e7cdc6046d473f8fde

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

- condamner la SAS Laboratoire Glaxosmithkline aux entiers dépens de première instance et d'appel, lesquels comprendront notamment l'ensemble des frais des deux expertises judiciaires, ainsi que les

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6621605bc8ec436236de9911

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Guinée), de Monsieur [S] [I], né le [Date naissance 3] 2002 en Côte d’Ivoire avec celles de l’enfant [M], [K] [D], né le [Date naissance 1] 2021 à [Localité 6] (Gironde) ; Désigne pour ce faire le Laboratoire

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008161083

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

national de dépistage du dopage, ont fait ressortir la présence d'amphétamine ; que la contre-analyse effectuée le 30 novembre 2001 a confirmé ces résultats ; que les amphétamines sont classées parmi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210177

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Z... et de la société Laboratoire Lavoue ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller référendaire, l'avis de M.

Source officielle
CC

soc

613722a2cd580146773ff6c9

Cassation

28 mars 1996

28 mars 1996

par l'arrêté ministériel du 19 juin 1947 et la nomenclature des actes de biologie médicale annexée à l'arrêté interministériel du 3 avril 1985; Attendu que Mlle Y... a demandé le remboursement d'analyses

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

686c37e2dd7001754d6242b9

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il affirme : « les constatations, investigations et analyses en laboratoire, permettent d’établir qu’il s’agit d’un sinistre d’origine électrique sur la machine à vendanger ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2e1

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

F... du 16 juin 2000 concerne l' analyse d' un liquide bleu et conclut que " le produit lave vitre Métro ne correspond pas à l' alcool à brûler identifié dans le prélèvement no 1 analysé en novembre 1999

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65b35f721d7564000872dd86

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[S], ancien agent de production de la SA Alcia Laboratoires qui collaborait avec Mme [Y] , témoigne que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8838e

Appel

17 mars 2006

17 mars 2006

LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE C/ Michel X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e716

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Or, à l'analyse de vos notes de frais, nous notions que, ce même jour, vous aviez demandé le remboursement de votre forfait repas du midi.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10191

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 FÉVRIER 2020 La société Laboratoire

Source officielle
CE

2ème - 7ème SSR

CETAT:CETATEXT000031978231

Admin. suprême

3 février 2016

3 février 2016

Considérant qu'aux termes de l'article R. 232-64 du code du sport : " Le département des analyses de l'Agence française de lutte contre le dopage ou le laboratoire auquel il a été fait appel en application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bc9

Appel

25 septembre 2003

25 septembre 2003

LABORATOIRES SERVIER COPIE CERTIFIEE CONFORME EXPEDITION EXECUTOIRE DELIVREES LE : A : SCP BOMMART MINAULT SCP FIEVET-ROCHETTE-LAFON E.D.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a234b815c30a4df70c08

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Par requête enregistrée le 3 avril 2017, la salariée a saisi le conseil de prud'hommes de Béziers à l'encontre de la SARL Prominov et de la SAS Les laboratoires Zydus.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd97d333537386bb877d617

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

les frais d'expertise avec distraction.

Source officielle

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