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Mike, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 3 octobre 2000, qui, pour vol et recel, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils ;

Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 28 mai 1998, qui, pour recel de vols, l'a condamné à 100 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

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Elle rappelle que la mobilisation de sa garantie vol ne doit pas aboutir à l'enrichissement de l'assuré, ce qui explique que seuls les objets et bijoux volés déclarés lors du dépôt de plainte sont pris

vol ou d'une tentative de vol", clause qui est on ne peut plus claire.