Mme Y... une prestation compensatoire sous la forme d'un capital et d'une rente viagère, versée mensuellement et indexée sur l'indice mensuel des prix à la consommation (série France entière), hors tabac

27 juillet 2010 à l'origine de la taxe prévue par l'article 1605 nonies du code général des impôts que l'objectif de la taxe est de réduire le rythme d'artificialisation des terres agricoles ; en décidant

[C], dont Mme [BX], cheffe de service, a été partiellement témoin, et qui aurait pris naissance au sujet de la consommation de tabac. M.

Tous ces éléments sans antécédent tabagique avoué peuvent parfaitement évoquer une maladie professionnelle n° 94 » ; l'expert concluait en insistant de cette manière : « Il serait souhaitable que M.

ou égale 200 000 hectolitres ; que le tarif du droit spécifique est relevé au 1er janvier de chaque année dans une proportion égale au taux de croissance de l'indice des prix à la consommation hors tabac

Les deux hommes, qu'elle connaissait car ils s'étaient présentés à elle quelques jours plus tôt et qu'elle reconnaissait formellement sur photographie, lui avaient demandé si elle avait du tabac.

Immédiatement après ce passage à tabac, le requérant fut de nouveau hospitalisé, cette fois à l'unité psychiatrique de l'hôpital pénitentiaire.

justificatifs de la situation de l'enfant devenu majeur avant le 1er novembre de chaque année ; DIT que cette contribution d'entretien sera indexée sur l'indice des prix intitulé " Ensemble des Ménages hors tabac

M] [L] [U] ; DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation ; DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

épouse [S] ; DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation ; DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

Madame [Y] [K] ; DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation ; DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

l'autre parent ; DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation ; DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

Lors d'une fête religieuse en Allemagne il l'a tabassée » ; 4) Mme P..., d'avoir déclaré le 16 mai 2008 : «Fin avril 2007, à la fête paroissiale de Tibingen, J... nous a téléphoné de son portable, en

la PRÉFECTURE DES BOUCHES DU RHÔNE notifiée le 07 octobre à 11H18; Vu l'ordonnance du 10 Octobre 2025 rendue par le magistrat désigné pour le contrôle des mesures d'éloignement et de rétention décidant

scolaires - les années impaires : la deuxième moitié de toutes les vacances scolaires ; c) pendant les vacances scolaires d’été - du 1er au 15 août de chaque année DIT que les congés scolaires débutent

années paires la première moitié et les années impaires la seconde moitié, chez la mère les années paires la seconde moitié et les années impaires la première moitié DIT que les congés scolaires débutent

grand-mère paternelle, - les années impaires : la deuxième moitié des vacances scolaires en journée de 14 heures à 20 heures au domicile de la grand-mère paternelle ; DIT que les congés scolaires débutent

impaires ; *Pendant les vacances d’été : les premier et troisième quarts les années paires et les deuxième et quatrième quarts les années impaires ; DIT que les périodes de vacances scolaires débutent