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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2003458_20230223
23 février 2023
23 février 2023
pour l'application de cet article, prévu par l'article R. 427-4 du même code, n'a pas été adopté ; - l'arrêté attaqué méconnaît l'article L. 427-7 du code de l'environnement et la documentation technique
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00566_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
comportement plus responsable et d'une implication notablement plus grande dans sa scolarité, ce dont témoignent les résultats qu'elle a pu obtenir et les appréciations portées par ses enseignants et son éducatrice
Source officielle1ère chambre
DTA_2202323_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport d'examen technique documentaire établi le 11 décembre 2020 par les services spécialisés de la police aux frontières, que l'acte de naissance n°
Source officielle8e chambre
DTA_2300603_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Toutefois, il ressort d'un rapport d'examen technique documentaire du 12 août 2022 que les deux documents analysés sont des faux documents, contrefaits pour le jugement supplétif et volés vierges puis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10026
5 janvier 2022
5 janvier 2022
qui n'existaient pas, ainsi que la transformation de plusieurs postes d'animateurs transformés en éducateurs spécialisés.
Source officielle5ème chambre sociale PH
66ff85bca4ff9ec259c09778
3 octobre 2024
3 octobre 2024
économique visant à assurer la sauvegarde de la compétitivité de l'entreprise avec cessation de l'activité de l'espace Wellness au 31 décembre 2019, entraînant la suppression à cette date du poste d'éducateur
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd86101
17 avril 2002
17 avril 2002
Z... s'engage à diriger l'entraînement de football les équipes d'amateurs du FCM SUD ALSACE conformément aux stipulations du statut des éducateurs de football ".
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04639
26 octobre 2016
26 octobre 2016
[C] qui avait les compétences pour déceler leur vulnérabilité et leurs failles et qui a progressivement et insidieusement recouru à des techniques propres à altérer leur jugement ; qu'il a en effet détruit
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02440_20230220
20 février 2023
20 février 2023
l'article 261 du code général des impôts ; en tout état de cause, la communication non violente est une formation nécessaire à l'exercice d'une activité professionnelle car elle constitue une nouvelle technique
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e5a0
31 août 2011
31 août 2011
est limité aux dispositions du jugement qui ont : - jugé que Mme B... peut prétendre à compter du 19 juillet 2005 à la revalorisation de son classement au statut cadre, dans le poste de conseiller technique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6883b38f2a8fb67db7adf4e6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
des débats en audience publique du 27 Mai 2025 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Madame ABODI Maryse, représentant les employeurs et indépendants Assesseur : Monsieur TECHER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
631986fc51eeae4f1309d129
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[O] [B] a été embauché par la SA Carilis, devenue S-Pass, puis Centre Aquatique Cap Vert (ci après la SAS Cap Vert) à compter du 6 décembre 2004, en qualité d'éducateur sportif.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7f7876e75543d1c65a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Au dernier état de la relation contractuelle, il occupait le poste de chef de service - cadre technique, coefficient 680, échelon 2.
Source officielleSociale B salle 1
6631db2ca91469000847aa48
19 avril 2024
19 avril 2024
inutile de stress pour ses cadres qui la ressentent comme une pression, et qu'au contraire, il lui apparaît nécessaire compte tenu de la forte présence 'de stagiaire en CDD' d'obtenir un renfort d'éducateurs
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
653b58cc502b828318c4e2e1
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Mme [B] occupait le poste d'éducatrice spécialisée, diplômée. Le 21 janvier 2019, Mme [B] a sollicité une rupture conventionnelle de son contrat de travail.
Source officielle5ème chambre
DTA_2007658_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
du stade nautique Youri Gagarine à Villejuif, puis les fonctions de directeur adjoint à compter du mois de novembre 2018 et de directeur d'exploitation et technique à compter du 1er avril 2019.
Source officielle5ème chambre
DTA_1910256_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
du stade nautique Youri Gagarine à Villejuif, puis les fonctions de directeur adjoint à compter du mois de novembre 2018 et de directeur d'exploitation et technique à compter du 1er avril 2019.
Source officielle5ème chambre
DTA_2102660_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
du stade nautique Youri Gagarine à Villejuif, puis les fonctions de directeur adjoint à compter du mois de novembre 2018 et de directeur d'exploitation et technique à compter du 1er avril 2019.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304129_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
B..., titulaire du brevet d’État d’éducateur sportif 2ème degré (BEES 2) et d’une carte professionnelle d’éducateur sportif, dirige le centre équestre Montpellier Grammont et y enseigne l’équitation.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403074_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
B..., titulaire du brevet d’État d’éducateur sportif 2ème degré (BEES 2) et d’une carte professionnelle d’éducateur sportif, dirige le centre équestre Montpellier Grammont et y enseigne l’équitation.
Source officiellePage 35 sur 46