La convention est tenue à la disposition permanente des locataires ou de leurs associations qui peuvent en prendre connaissance chez le gardien ou, en l'absence d'un gardien, au siège du bailleur.

LEGIARTI000025671392

—

CÔTES DE NUITS VILLAGES R 1,50 CÔTES DE NUITS VILLAGES B 1,50 CHAMBOLLE-MUSIGNY R 1,50 CHAMBOLLE-MUSIGNY 1er cru R 1,50 FIXIN R 1,50 FIXIN B 1,50 FIXIN 1er cru R 1,50 FIXIN 1er cru

Article Annexe VII

—

Un tableau blanc, non éclairé la nuit, de forme pentagonale, pointe en bas, indique la fin de la partie de voie à parcourir à vitesse limitée.

Article 43 c

—

Lorsque, pour certaines machines agricoles automotrices ou certains matériels de travaux publics automoteurs, la distance des feux rouges à l'extrémité arrière du véhicule excède un mètre, cette extrémité doit être munie, de jour comme de nuit, d'un dispositif

Article 17-2

—

supérieur à 3 m, la circulation est interdite conformément aux dispositions de l'article 10 du présent arrêté et dans les cas suivants : - sur les routes à accès réglementé, à l'exception des routes à grande circulation sauf pour leur traversée ; - la nuit

Article 2

—

Pour les travaux dont le fonctionnement continu doit, en raison même de la nature du travail, être nécessairement assuré sans interruption à aucun moment du jour, de la nuit ou de la semaine, la durée hebdomadaire du travail pourra atteindre une moyenne

Article ANNEXE

—

Le travail, tributaire de la saisonnalité des cultures, implique parfois des horaires adaptés (astreinte, journée continue, travail de nuit, etc.). Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

LEGIARTI000030253834

—

Bourgogne + dénomination géographique B 73 Bourgogne + dénomination géographique Tonnerre B 70 Coteaux bourguignons B 75 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Beaune B 72 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Nuits

Article 2

—

Les coefficients à affecter aux services aériens commandés sont déterminés comme suit selon leur nature : SERVICES AÉRIENS COEFFICIENTS Jour Nuit A. - Personnels militaires. 1.

Article L313-23-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 50 > 55

Code de l'action sociale et des familles

3122-17, L. 3122-18, L. 3122-24 et L. 3131-1 à L. 3131-3 du code du travail, ni aux stipulations relatives aux temps de pause, aux durées maximales quotidienne et hebdomadaire de travail, aux durées maximales quotidienne et hebdomadaire de travail de nuit

Article 89

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 26

Code général des impôts, annexe III

comprises suivants : a) 180 euros au titre de la mise en œuvre d'une présence journalière continue et d'un dispositif d'intervention d'urgence permanent pouvant reposer sur des moyens techniques dématérialisés ; b) 100 euros au titre de l'astreinte de nuit

Article 7

—

: :---------------------------------------:--------------------: : 3° Brigadier des gardiens ou garçons : : : de bureau ou des hommes d'équipe : : : : :

Article Annexe (Sous-partie K)

—

D'une torche électrique pour chaque membre d'équipage requis à bord, facilement accessible depuis leur poste désigné ; b) Pour un vol de nuit, outre les équipements prévus au point a : 1. Des feux de navigation/position ; 2.

Article Annexe I

—

des missions et des stratégies à l'état-major DSPAP Directeur territorial adjoint de la sécurité de proximité Chef de la sûreté régionale des transports de la brigade des réseaux franciliens Chef de la sûreté territoriale Chef d'un service de nuit

Article 222-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

internationale, un militaire de la gendarmerie nationale, un fonctionnaire de la police nationale, des douanes, de l'administration pénitentiaire ou toute autre personne dépositaire de l'autorité publique, un sapeur-pompier ou un marin-pompier, un gardien

Article 222-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code pénal

Article Annexe II

—

Etablissements de nuit et de loisirs : -casino ; 9 . Hébergement touristique de courte durée (auberge de jeunesse, centre-sportif, colonies de vacances, gîte d'étape et refuge de montagne) ; -justice-tribunaux ; 13 .

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